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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02653_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Sur l'appel incident de la société France Passion : 3.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01409_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Il fait valoir que les moyens soulevés par l'association Passion Classic Auto ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01700_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Par un mémoire du 12 janvier 2026, la société Grim Passion déclare se désister de sa requête.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01993_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
B lui-même, l'administration ayant reconnu le 11 mars 2014 l'existence du droit fondé en titre du moulin de Paschou, il n'y a pas de litige sur ce point.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21255_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et, en son article 4 rejeté le surplus des conclusions de la société France Passion.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02940_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la SASU Passions Traiteur est transmis au Conseil d’Etat.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02553_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Par voie d'appel incident, la société Passion Caraïbes demande que l'Etat soit condamné à lui verser la somme de 908 735 euros.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01408_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Les documents produits par la requérante, constitués d'un relevé bancaire de l'association Passion Classic Auto relatif au mois de juin 2015, ainsi que la copie d'un courriel adressé par son président
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01977_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
B correspondent aux loyers d'une sous-location, et constituent en tout état de cause des libéralités ; -certains crédits bancaires correspondent au remboursement de frais par l'association Passion du
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03997_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Barcelone qui a pour dénomination " Penya Barça Lyon : Plus que des supporters " que son objet social a pour objet " la réunion de supporters du Futbol Club Barcelona pour partager une passion commune
Source officielle4ème Chambre
DCA_19VE03898_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Gars, - les conclusions de Mme Viseur-Ferré, rapporteure publique, - et les observations de Me Pasquio, pour la commune
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01802_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
des droits de l'homme et des libertés fondamentales dès lors qu'elle réside en France depuis plus de six ans, qu'elle y est scolarisée sans interruption depuis lors, dans le domaine de la musique, sa passion
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02804_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme d'Argenlieu, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Pasquio pour la société Anagraphis
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00429_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
lors que les dommages qu’elle a subis procèdent d’un délit commis par un attroupement ou un rassemblement c’est-à-dire un groupe de personnes réunies pacifiquement pour manifester mais qui pris d’une passion
Source officielle4ème Chambre
DCA_19VE03898_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme M, - les conclusions de Mme Viseur-Ferré, rapporteure publique, - et les observations de Me Pasquio, pour la commune de Tremblay-en-France
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21604_20230223
23 février 2023
23 février 2023
A, qui indique être passionné de photographie, justifie être membre, depuis septembre 2019, de l'association toulousaine " Poussière d'image " et de la Fédération photographique de France et avoir organisé
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03177_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
B, - et les observations de Me Pasquio substituant Me Peru, représentant la commune de Tremblay-en-France. . Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA04710_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
A... « avec qui il n’y a aucune barrière de la langue, est sur les chantiers au contact de celui qui a le plus d’expérience » et qu’il est « un très bon menuisier passionné qui a soif d’apprendre ».
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00775_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Il démontre également être licencié dans une équipe de handi-basket et s'investir depuis 2015 dans l'association Strasbourg handisport passion aventure.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02123_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
installations, le maire a méconnu l'intérêt général attaché à ces activités en tant qu'elles contribuent à l'attractivité du domaine public de l'étang des marais et à la pratique de la voile par de nombreux passionnés
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