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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00678_20230214
14 février 2023
14 février 2023
G D, gérant de l'EARL Ferme de la Queue. Le 17 juillet 2017, l'EARL Ferme de la Queue, représentée par son gérant, a demandé l'autorisation d'exploiter les parcelles en cause.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01510_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Par une nouvelle décision du 15 juin 2020, la préfète de la région Grand Est a accordé à l'EARL Ferme de la Queue l'autorisation d'exploiter les deux parcelles.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA02071_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Estimant avoir subi des dommages liés aux conditions de sa prise en charge par le CHU de Rouen, qui aurait tardé à diagnostiquer un syndrome de la queue de cheval, M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01170_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
2022 par lequel la sous-préfète de Rambouillet a mis en demeure les propriétaires et occupants des véhicules et résidences mobiles stationnés sur le terrain situé sur la route départementale 156 à la Queue-lez-Yvelines
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00124_20250805
5 août 2025
5 août 2025
l'association Cedre (Comité Ecologique pour la Défense et le Respect de l'Environnement) ont demandé au tribunal administratif de Melun d'annuler l'arrêté du 7 juillet 2021 par lequel le maire de La Queue-en-Brie
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01171_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
2022 par lequel la sous-préfète de Rambouillet a mis en demeure les propriétaires et occupants des véhicules et résidences mobiles stationnés sur le terrain situé sur la route départementale 156 à la Queue-lez-Yvelines
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03797_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Elle soutient que : - à titre principal, aucune faute ne peut lui être imputée dans le cadre du suivi et de la prise en charge de Mme B... à raison de la survenue d’un syndrome de la queue de cheval ;
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00379_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
le préfet des Yvelines a mis en demeure les propriétaires et les occupants des véhicules et résidences mobiles stationnés sur le terrain de l'ancien parking du supermarché Auchan de la commune de La Queue-lez-Yvelines
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00384_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
le préfet des Yvelines a mis en demeure les propriétaires et les occupants des véhicules et résidences mobiles stationnés sur le terrain de l'ancien parking du supermarché Auchan de la commune de La Queue-lez-Yvelines
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01351_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Pratiqué dès le 28 décembre 2010, ce scanner a révélé la présence d'une volumineuse hernie discale L4-L5 médiane comprimant le fourreau dural, ainsi qu'un syndrome de la queue de cheval avec rétention
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00141_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Celle-ci n'a pas davantage été à l'origine d'une atteinte complète de la queue de cheval, une telle hypothèse, au demeurant non démontrée par les analyses de deux médecins généralistes versées au dossier
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA00724_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
DECIDE : Article 1er : La requête de la société Queen Air s.r.o. est rejetée.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02299_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
échéant, intervenir en régularisation de l'arrêté litigieux, après, d'une part, que l'évaluation des incidences Natura 2000 ait été complétée concernant les effets du projet sur le Gypaète Barbu, le Porte-Queue
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00946_20220516
16 mai 2022
16 mai 2022
B, infirmier de secteur psychiatrique, affecté au Centre hospitalier spécialisé des Murets à la-Queue-en-Brie, a été admis d'office à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité à compter du
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02299_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
S’agissant du Porte-Queue de Corse et de la Noctuelle du Peucédan : 24.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00581_20230821
21 août 2023
21 août 2023
du train arrière et une parésie postérieure importante ", la lionne n°2 " une fonte musculaire, une boiterie modérée du postérieure gauche, d'anciennes plaies sur les antérieurs et une blessure à la queue
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01899_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
A la suite d'une importante perte d'urines dans la journée du 28 avril 2014, elle a subi un examen par IRM qui a permis de diagnostiquer un syndrome de la queue de cheval.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02296_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
B soutient vivre en concubinage avec Mme A D, il produit seulement un acte de reconnaissance de mariage en date du 16 décembre 2023 du maire de La-Queue-en-Brie qui ne permet pas, à lui seul, d'établir
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02966_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Le 19 juin 2014, le diagnostic d'un syndrome de la queue de cheval était posé et une nouvelle intervention chirurgicale a été effectuée le jour même pour soigner un hématome épidural rachidien et fermer
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00805_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
inférieur à 20 km de la zone, dont des cigognes noires, plusieurs sites de nidification et de zones de gagnage ayant été détectés selon l'association " Lorraine Association Nature " (LOANA), des pygargues à queue
Source officiellePage 1 sur 12
SCI le queux
22/08/2025
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LE QUEUX, Séverine
02/09/2024
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SCI LE QUEUX
29/02/2024
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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 55 RUE DE SAINT GERMAIN A FOUR QUEUX
27/09/2023
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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 55 RUE DE SAINT GERMAIN A FOUR QUEUX
07/07/2023
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