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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01680_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 5 juillet 2023, la commune de Thoiry, représentée par Me Thiry, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de Mme C... le versement d’une somme
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00520_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Jean-Simon Laval, rapporteur public ; - les observations de Me Thiry, pour M. B ainsi que celles de Me Debaty pour la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02351_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure L'EURL Immobilière Thierry Desserey a demandé au tribunal administratif de Dijon de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00685_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Sur la recevabilité de la demande de première instance de la société Thierry Naberes Architectes : 2.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02886_20230202
2 février 2023
2 février 2023
La SCI A VIII est propriétaire d'un immeuble situé 14 grande rue à Château-Thierry.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA00675_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Le centre hospitalier de Château-Thierry est tenu de verser à Mme D la provision de 47 955,99 euros en raison du caractère exécutoire de la présente ordonnance.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00981_20240828
28 août 2024
28 août 2024
En revanche, les conclusions d'appel incident soulevées par le centre hospitalier de Château-Thierry doivent être rejetées. Sur les frais liés au litige : 18.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02542_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il suit de là que l'EURL Immobilière Thierry Desserey n'est pas fondée à soutenir que la charge de la preuve incombe à l'administration. 13.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01819_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 4 novembre 2025, la société Boralex Ouest Château-Thierry demande à la cour de lui donner acte de son désistement.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_20DA01272_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Sur la responsabilité contractuelle des parties : En ce qui concerne la responsabilité de l'EURL d'architecture Thierry Vercruysse : 3.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04310_20220516
16 mai 2022
16 mai 2022
Par un arrêt n° 17PA02461 du 13 novembre 2018, la Cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel de la SCP Becheret-Thierry-Senechal-Gorrias contre ce jugement.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01555_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Par un mémoire, enregistré le 27 décembre 2022, Me Thierry C, Me Benoît A, Me Sébastien C et la SELARL " Thierry C, Benoît A et Sébastien C, Notaires associés ", représentés par Me Gillig, ont présenté
Source officielleJuge des référés
DCA_26NC00480_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
La société Thierry Muller forme appel de cette ordonnance.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01645_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Procédure contentieuse antérieure : Le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Aisne a demandé au tribunal administratif d'Amiens de condamner le centre hospitalier de Château-Thierry
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA03449_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
anciennement dénommée société BTA Insurance SE, a demandé au tribunal administratif de Nîmes, en premier lieu, de condamner solidairement les sociétés Qualiconsult et Saunier Poy-Tardieu, devenue société Thierry
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00076_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Gilles Caboche, représentant l'EARL B Thierry. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00167_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
C, de la commune de Château-Thierry et de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aisne.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00016_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
B A a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler la décision par laquelle le directeur du centre pénitentiaire de Château-Thierry a implicitement rejeté sa demande présentée le 28 janvier 2019
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01554_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
d'annuler l'arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, du 25 août 2020 portant notamment nomination en qualité de notaire de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée " SELARL Thierry
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03044_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Par mémoire enregistré le 28 mars 2025, la commune de La Séauve-sur-Semène, représentée par Me Thiry (société d'avocats BLT Droit Public), conclut au rejet de la requête, subsidiairement, à ce que le jugement
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