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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04400_20220614
14 juin 2022
Il soutient que : - le tribunal a méconnu le principe du contradictoire en se fondant sur le certificat du chef de service de chirurgie cardio-vasculaire du centre hospitalier de Rangueil du 26 mai 2021
Juge des référés
ORCA_24PA04124_20241223
23 décembre 2024
A a bénéficié, en 2015, d'une chirurgie cardio-vasculaire à la suite d'un infarctus du myocarde.
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00375_20260313
13 mars 2026
Le rapport d’expertise du 25 mai 2016, réalisé par le Dr A..., expert en chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, et le Pr C..., neurologue, désignés par la commission de conciliation et d’indemnisation
DCA_22MA02182_20240126
26 janvier 2024
Toutefois, les experts judiciaires, respectivement spécialistes en chirurgie thoracique et en infectiologie, ont constaté que si l'intervention réalisée sur l'anévrisme thoracique de M.
3ème Chambre
DCA_24NT01821_20241018
18 octobre 2024
C peuvent être assurés au centre hospitalo-universitaire Mustapha à Alger et que des greffes rénales sont pratiquées à l'hôpital CNMS cardiologie et chirurgie cardio-vasculaire d'Alger.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03056_20230516
16 mai 2023
surveillance cardiologique postopératoire, qui impose normalement la réalisation d'échographies systémiques, n'a pas été conforme aux règles de l'art ; l'absence de transmissions médicales du service de la chirurgie
8ème chambre
DCA_21PA01473_20240610
10 juin 2024
Il ressort des rapports de l'expert désigné par la CCI et des experts judiciaires ainsi que du compte-rendu opératoire établi par le service de chirurgie cardio-vasculaire et thoracique et du compte-rendu
5ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05324_20221017
17 octobre 2022
Maladies cardiaques et vasculaires : - angine de poitrine invalidante ; - infarctus myocardique ; - suites immédiates de la chirurgie cardio-vasculaire ; - complications invalidantes des artériopathies
DCA_25NC01041_20260217
17 février 2026
Souffrant de troubles cardio-vasculaires et pour cette raison d’une cardiopathie ischémique, il a bénéficié en France entre 2021 et 2024 d’angioplasties avec poses de stents.
DCA_21NC03271_20231130
30 novembre 2023
D est praticien hospitalier à temps plein au sein du service de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire du centre hospitalier universitaire de Reims depuis le 1er juillet 2013.
DCA_20LY02371_20230614
14 juin 2023
Professeur des universités-praticien hospitalier exerçant les fonctions de responsable de l'unité fonctionnelle de chirurgie cardiaque du pôle cardio-vasculaire du centre hospitalier universitaire (CHU
2ème chambre
DCA_24TL00440_20260217
Par ailleurs, le docteur ..., titulaire d’un diplôme d’études spécialisées en chirurgie thoracique cardio-vasculaire, médecin conseil technique de l’assureur de centre hospitalier universitaire de Montpellier
1ère Chambre
DCA_25NT00056_20260217
Considérant ce qui suit : Mme B... a exercé ses fonctions d’infirmière dans l’unité de réanimation de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire (CTCV) du centre hospitalier universitaire de Nantes avant
DCA_21PA01473_20220705
5 juillet 2022
B E J le service de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire du groupe hospitalier La Pitié - Salpêtrière, ou, à titre subsidiaire, de condamner l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01885_20230704
4 juillet 2023
à part entière " et que l'enfant devra subir une chirurgie cardiaque vers l'âge de 3 ans.
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01934_20230116
16 janvier 2023
J a fait un arrêt cardio-ventilatoire qui l'a conduit à son décès. Son épouse, Mme I J, ses trois fils, M. K J, M. L J et M.
DCA_20NC02848_20230131
31 janvier 2023
A la suite de l'aggravation de son état de santé dans la nuit, l'enfant a été victime d'un arrêt cardio-respiratoire.
3ème chambre
DCA_23PA05050_20250312
12 mars 2025
supposer que la méningite ait pu jouer un rôle aggravant dans le processus ayant conduit au décès de l'enfant, cette contribution devrait être fixée à 5 % comme l'a estimé le docteur H, spécialiste en chirurgie
DCA_21TL24512_20240123
23 janvier 2024
1903455, la société CNA Insurance Company Ltd a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'ordonner, avant dire droit, une expertise complémentaire par un spécialiste en hématologie et un expert en chirurgie
DCA_24NT02670_20251201
1 décembre 2025
C... a été hospitalisé en chirurgie générale à 20h34, puis en unité de soins continus en raison d’une désaturation en oxygène descendue à 22h40 à 83%.
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