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Codes de loi français

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13 résultats pour « coursier »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 15

—

Il est interdit : 1° D'accoler aux écluses, barrages, chutes naturelles, pertuis, vannages, coursiers d'usines et échelles à poissons, des nasses, paniers et filets à demeure ; 2° De pêcher avec tout autre engin que la ligne flottante tenue à la main

Article 13

—

autorisés par le préfet, après avis du comité consultatif, les travaux nécessaires : 1° A l'entretien de la réserve ; 2° A l'entretien des chemins, des digues, des fossés, des canaux et de leurs exutoires en mer, des dragages des chenaux, hautfonds, coursières

Article 13

—

Peuvent en outre être autorisés par le préfet après avis du comité consultatif : Les opérations de démoustication ; Les travaux d'entretien par dragage des chenaux, hauts-fonds, coursières et passes.

Article 2

—

des politiques sportives Paris (75) Paris 1 Sous-total responsables politiques sportives et sport de haut niveau 2 Responsable du service médical Paris (75) Paris 1 Sous-total responsable du service médical 1 Chauffeurs/ coursiers

Article II

—

. - Activités de coursiers urbains et taxis-marchandises. 64. 1CA 4, 10 Télécommunications nationales. 64. 2AA 1, 10 TC Activités de télécommunications hors télécommunications nationales, y compris les activités de télésurveillance (sans

Article Annexe Ib (suite)

—

l'intérêt de ce mode de communication Choisir le support adéquat Identifier les différentes formes de communication adaptée aux destinataires, à la situation Présenter les différents modes de transmission et justifier leur intérêt envoi postal, coursier

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

d'infraction à la réglementation ; -connaître les obligations de l'entreprise en matière d'assurance et identifier les assurances obligatoires (véhicules de moins de 3,5 tonnes ou de moins de quatre roues, véhicules étant la propriété de l'entreprise ou du coursier

LEGIARTI000023420454

—

. ― Activités de coursiers urbains et taxi-marchandises. 90.0 AA Autres services d'assainissement (sauf ceux visés sous le n° 74.7 ZD). 92.3 FB Attractions foraines (sauf les artistes) avec montage de manèges ou de chapiteaux.

LEGIARTI000023420422

—

. ― Activités de coursiers urbains et taxis-marchandises. 64.1CA 4,20 Télécommunications nationales. 64.2AA 1,20 TC Activités de télécommunications hors télécommunications nationales, y compris les activités de télésurveillance (

LEGIARTI000026909531

—

. ― Activités de coursiers urbains et taxis-marchandises. 64.1CA 4,20 Télécommunications nationales. 64.2AA 1,20 TC Activités de télécommunications hors télécommunications nationales, y compris les activités de télésurveillance (sans personnel

LEGIARTI000027942580

—

Vidourle à l'aval de l'Argentesse CO_17_20 Vidourle L1_983 Le Vidourle, affluents compris, de sa source à l'amont de l'Argentesse CO_17_21 Vistre Costière L1_984 Le Vieux Vistre DO_02_02 Basse vallée du Doubs L1_101 La Coursière

Article Annexe

—

. ― Activités de coursiers urbains et taxi-marchandises. 74. 7 ZE Entreprises de travaux connexes aux sociétés de transports ferroviaires y compris la manutention dans les gares ferroviaires.

Article Annexe

—

Activités de coursiers urbains et taxis-marchandises 64. 1CA 4,60 Télécommunications nationales 64. 2AA 1,10 TC Activités de télécommunications hors télécommunications nationales, y compris les activités de télésurveillance (sans personnel