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283 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02547

Cassation

6 décembre 2011

6 décembre 2011

établis avec certitude ; qu'en effet, si monsieur E... atteste de ce que monsieur X... l'a averti au cours du mois de février 2006 de l'existence d'une rumeur circulant dans l'usine et relative aux "aventures

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100031

Cassation

16 janvier 2013

16 janvier 2013

et s'y soit entretenue avec certains leaders religieux et politiques, quoique placé sous le signe louable de la réconciliation entre les deux communautés, avait dépassé le cadre humanitaire pour s'aventurer

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100188

Cassation

17 février 2010

17 février 2010

d'eux (Z...) ont été contredites par l'intéressé (auquel une sommation interpellative avait été faite dans ce but) et par son épouse ; que toutefois, le comportement de Christophe X..., qui a eu des aventures

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR00709

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

et Mohamed K..., et des panneaux implantés sur les lieux, qui rappelaient la réglementation applicable aux différents plans d'eau, Choukri N... et Cécile I... ont laissé les adolescents s'aventurer dans

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01411

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Sur la convention collective des artistes-interprètes et l'activité d'artiste-interprète Les participants ne jouaient pas un rôle mais ils vivaient une aventure physique et humaine, comme cela ressort

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427638

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

idylle dont une fin malheureuse n'avait en rien contribué à améliorer les relations entre les deux hommes, François Y... et sa fille reprochant à François X... d'avoir cherché, au travers de cette aventure

Source officielle
CC

cr

61372621cd580146774232a0

Cassation

22 octobre 2003

22 octobre 2003

maintenir une confiance envers un client dont il admet devant le juge d'instruction que "dès la fin 1996, début 1997, il avait senti que quelque chose n'allait pas" Dominique X... s'était engagé dans l'aventure

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100132

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

d'assurances pour l'incapacité, le chômage de l'emprunteur ou encore la couverture des sinistres pouvant toucher l'immeuble financé n'autorise pas la banque à se délier de son offre de financement ; que si d'aventure

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200313

Cassation

22 février 2012

22 février 2012

articles 1351 du Code civil et 36 de la loi du 9 juillet 1991 ; ALORS, EN OUTRE, QUE le rapport d'expertise de Monsieur Z... relevait «l'impossibilité d'évacuer les terres amoncelées sur le terrain d'aventures

Source officielle
CC

civ1

é une action en recherche de paternitéc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2011:C100440

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

Damien Y... et Mme Evguenia X... et pour révéler le maintien de la " fréquentation " par Mme Evguenia X... de deux hommes, avec lesquels elle " avait eu des aventures " selon Julie K..., sont privées de

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR01364

Cassation

29 février 2012

29 février 2012

dégradant » et que « c'est un constat indiscutable, une situation devenue intolérable que subit aussi la majorité du personnel et (…) dont les plus courageux (…) interpellent fermement l'avocat qui s'aventure

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cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00236

Cassation

4 mars 2025

4 mars 2025

atteinte manifestement injustifiée à son droit au respect de la vie privée, de sorte qu'il ne démontre pas l'existence du grief exigé en application de l'article 802 du code de procédure pénale si d'aventure

Source officielle
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comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00203

Cassation

4 mars 2014

4 mars 2014

règle D des règles d'York et d'Anvers qu'en cas d'avarie commune, lorsque l'événement qui a donné lieu à la dépense aura été la conséquence d'une faute commise par l'une des parties engagées dans l'aventure

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10588

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

T... pour relater pendant vos pauses auprès des membres du personnel ses prétendues 'aventures sexuelles' avec plusieurs collaboratrices de la société en les nommant précisément....

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10825

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

ces éléments permettent d'établir que le gérant de la SCI METEOR n'était pas en mesure d'engager contractuellement la société en septembre 2013, l'appelante verse aux débats la copie d'un blog « les aventures

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110355

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

E... relevant qu' « avoir une aventure extra-conjugale devient aujourd'hui une situation banale » (conclusions de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100565

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

A plusieurs reprises, elle s'est confiée à nous en nous avouant avoir eu une aventure avec le monsieur qui s'occupait du centre de dressage de chiens avec qui elle s'était associée pour ouvrir un restaurant

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10663

Cassation

14 juin 2017

14 juin 2017

Je suis convaincue que nous sommes sur la bonne voie et que lorsqu'on associe de bonnes personnes, on est capable d'accomplir de belles choses, à la semaine prochaine pour la poursuite de l'aventure »

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00498

Cassation

20 mai 2014

20 mai 2014

Aventure, en la personne de son gérant, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00530

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

d'échapper à une saisie ; qu'il n'est pas sans intérêt de relever qu'elle ne justifie pas de l'origine des fonds qu'elle a ainsi retirés de ce compte bancaire ; qu'il ne peut également qu'être noté que « l'aventure

Source officielle

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