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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02547
6 décembre 2011
établis avec certitude ; qu'en effet, si monsieur E... atteste de ce que monsieur X... l'a averti au cours du mois de février 2006 de l'existence d'une rumeur circulant dans l'usine et relative aux "aventures
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100031
16 janvier 2013
et s'y soit entretenue avec certains leaders religieux et politiques, quoique placé sous le signe louable de la réconciliation entre les deux communautés, avait dépassé le cadre humanitaire pour s'aventurer
ECLI:FR:CCASS:2010:C100188
17 février 2010
d'eux (Z...) ont été contredites par l'intéressé (auquel une sommation interpellative avait été faite dans ce but) et par son épouse ; que toutefois, le comportement de Christophe X..., qui a eu des aventures
cr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR00709
30 janvier 2007
et Mohamed K..., et des panneaux implantés sur les lieux, qui rappelaient la réglementation applicable aux différents plans d'eau, Choukri N... et Cécile I... ont laissé les adolescents s'aventurer dans
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01411
10 octobre 2018
Sur la convention collective des artistes-interprètes et l'activité d'artiste-interprète Les participants ne jouaient pas un rôle mais ils vivaient une aventure physique et humaine, comme cela ressort
613726a6cd58014677427638
13 décembre 2005
idylle dont une fin malheureuse n'avait en rien contribué à améliorer les relations entre les deux hommes, François Y... et sa fille reprochant à François X... d'avoir cherché, au travers de cette aventure
61372621cd580146774232a0
22 octobre 2003
maintenir une confiance envers un client dont il admet devant le juge d'instruction que "dès la fin 1996, début 1997, il avait senti que quelque chose n'allait pas" Dominique X... s'était engagé dans l'aventure
ECLI:FR:CCASS:2018:C100132
31 janvier 2018
d'assurances pour l'incapacité, le chômage de l'emprunteur ou encore la couverture des sinistres pouvant toucher l'immeuble financé n'autorise pas la banque à se délier de son offre de financement ; que si d'aventure
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200313
22 février 2012
articles 1351 du Code civil et 36 de la loi du 9 juillet 1991 ; ALORS, EN OUTRE, QUE le rapport d'expertise de Monsieur Z... relevait «l'impossibilité d'évacuer les terres amoncelées sur le terrain d'aventures
é une action en recherche de paternitéc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2011:C100440
4 mai 2011
Damien Y... et Mme Evguenia X... et pour révéler le maintien de la " fréquentation " par Mme Evguenia X... de deux hommes, avec lesquels elle " avait eu des aventures " selon Julie K..., sont privées de
ECLI:FR:CCASS:2012:CR01364
29 février 2012
dégradant » et que « c'est un constat indiscutable, une situation devenue intolérable que subit aussi la majorité du personnel et (…) dont les plus courageux (…) interpellent fermement l'avocat qui s'aventure
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00236
4 mars 2025
atteinte manifestement injustifiée à son droit au respect de la vie privée, de sorte qu'il ne démontre pas l'existence du grief exigé en application de l'article 802 du code de procédure pénale si d'aventure
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00203
4 mars 2014
règle D des règles d'York et d'Anvers qu'en cas d'avarie commune, lorsque l'événement qui a donné lieu à la dépense aura été la conséquence d'une faute commise par l'une des parties engagées dans l'aventure
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10588
8 juillet 2020
T... pour relater pendant vos pauses auprès des membres du personnel ses prétendues 'aventures sexuelles' avec plusieurs collaboratrices de la société en les nommant précisément....
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10825
4 septembre 2019
ces éléments permettent d'établir que le gérant de la SCI METEOR n'était pas en mesure d'engager contractuellement la société en septembre 2013, l'appelante verse aux débats la copie d'un blog « les aventures
ECLI:FR:CCASS:2019:C110355
13 juin 2019
E... relevant qu' « avoir une aventure extra-conjugale devient aujourd'hui une situation banale » (conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2016:C100565
25 mai 2016
A plusieurs reprises, elle s'est confiée à nous en nous avouant avoir eu une aventure avec le monsieur qui s'occupait du centre de dressage de chiens avec qui elle s'était associée pour ouvrir un restaurant
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10663
14 juin 2017
Je suis convaincue que nous sommes sur la bonne voie et que lorsqu'on associe de bonnes personnes, on est capable d'accomplir de belles choses, à la semaine prochaine pour la poursuite de l'aventure »
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00498
20 mai 2014
Aventure, en la personne de son gérant, M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00530
5 avril 2018
d'échapper à une saisie ; qu'il n'est pas sans intérêt de relever qu'elle ne justifie pas de l'origine des fonds qu'elle a ainsi retirés de ce compte bancaire ; qu'il ne peut également qu'être noté que « l'aventure
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