ET PISTOLETS AUTOMATIQUES AVEC 40 CHARGEURS, 7 PISTOLETS AUTOMATIQUES AVEC 22 CHARGEURS, 16 CANONS DE RECHANGE POUR FUSILS, 16 CANONS DE RECHANGE POUR PISTOLETS AUTOMATIQUES, 2500 CARTOUCHES, 55 BAIONNETTES

ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LES COMPAGNIES LA FONCIERE ET LA PRESERVATRICE, SUBROGEES DANS LES DROITS DE LEUR ASSUREE, LA SOCIETE BALONNOT, INDEMNISEE PAR ELLES A LA SUITE D'UN

fouille réalisée sur sa personne, dans une pochette trouvée en sa possession et dans le véhicule Seat Leon, a permis de découvrir une somme de 8 000 euros en numéraire, trois téléphones portables et une barrette

, de son souhait de postuler sur deux des postes, celui de chef de ventes régional sud-est au sein de la société SVS La Martiniquaise, et celui de chef de ventes régional est au sein de la société Bardinet

18 novembre 1997 au 18 novembre 1998, 1 255 appels sont émis à destination de Millorad X...à Montigny Le Gannelon ; que des établissements financiers ou boursiers comme l'organisme de bourse Smith Barney

18 novembre 1997 au 18 novembre 1998, 1 255 appels sont émis à destination de Milorad X... à Montigny Le Gannelon ; que des établissements financiers ou boursiers comme l'organisme de bourse Smith Barney

A... n'avait procédé qu'à un grattage superficiel à l'aide de bâtonnets, la cour d'appel, qui a retenu à bon droit que les volets, fenêtres, garde-corps et barres d'appui devaient être examinées dès lors

Barnet Lan, London, 20 (Grande-Bretagne), en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1994 par la cour d'appel de Nîmes (chambres réunies), au profit de la société Gaz de France, dont le siège est ...,

FAISAIT TOURNER LE BARILLET POUR METTRE LE CRAN D'ARRET ET RANGER SON ARME, UN COUP DE FEU EST PARTI ACCIDENTELLEMENT, BLESSANT MORTELLEMENT Y...

entreprise individuelle d'import-export de tous produits non réglementés sous l'enseigne Transactech immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Marseille depuis le 19/ 05/ 1998, et sise20 rue Barthet

X... confirmait les détails précis qu'avait livrés celui-ci ; que c'est ainsi qu'il admettait avoir utilisé "un petit 22 noir avec un barillet", correspondant à la description de l'arme décrite ci-dessus

mise à pied » (pièce n° 24 des productions du salarié) et ainsi libellée : « En date du 3 avril 2013, nous avons eu à regretter de votre part : En tant que fautes professionnelles : - 07/03/2013- Barillet

champs de celles prohibées par les points 1, 2 et 4 de l'article 7 de l'ordonnance du 1er décembre 1986 et 81-1 du traité de Rome, dans les locaux de la société Cegelec, agence Saint-Etienne - ZA La Bargette

avec une arme et ayant entraîné une incapacité temporaire de travail supérieure à huit jours, la chambre d'accusation expose qu'il aurait, avec Laurent X... et Bruno C..., participé, porteur d'une baïonnette

FAITS ENONCES"; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE CONSTATE QU'EN JANVIER 1967 UNE QUANTITE IMPORTANTE D'ARMES ET DE MUNITIONS DE LA PREMIERE ET QUATRIEME CATEGORIE, COMPRENANT PLUSIEURS REVOLVERS A BARILLET

dans le front de taille d'une carrière, dont le système de graissage automatique ne fonctionnait pas, a perdu l'équilibre et, pour éviter une chute dans le vide, a saisi de la main gauche le barillet

P... afin de récupérer une barrette de 400 euros de cannabis qui lui avait été volée et qu'elle destinait à son ex-petit-copain, incarcéré ; qu'elle n'a pas hésité cependant à se mettre en cause, dès sa

Chateaugiron, agissant dans le cadre d'une commission rogatoire relative à un vol avec arme, procédaient à une perquisition au domicile de Bastien Le Y..., sis ... à Chantepié où ils découvraient quatre barrettes