Guillaume B..., demeurant chemin de la Durance à Salon de Provence (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de Me BLANC

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq janvier deux mil, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de Me BLANC

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de Me BLANC

audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-cinq mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de Me BLANC

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, les observations de Me BLANC

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de Me BLANC

Montanier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller référendaire Dupieux, les observations de Me Blanc, avocat des consorts X..., de la SCP Lemaître et

Z..., de Me Blanc, avocat de M. Y..., ès qualités, de Me Delvolvé, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Hautes Pyrénées, les conclusions de M.

Ollier, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de M. X... , de la SCP Monod et Colin, avocat de la Communauté urbaine du Grand Nancy, les conclusions de M.

Pierre, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de Mme Y..., de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

X..., de Me Blanc, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

Fouret, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de Me X..., de Me Bertrand, avocat de M. A..., ès qualités, et de Mme Du Y..., ès qualités, les conclusions de M.

Y...consistant à déplier le tissu à la main durant la marche de la machine, la cour d'appel a violé l'article 1315 du code civil ; 2°/ que l'employeur est tenu envers ses salariés d'une obligation de

Blanc, conseillers", mentionne cependant à la troisième page qu'il en a été donné lecture le 18 septembre 1996 par "Mme le président Guirimand" et est, au surplus, revêtu à la dernière page, sous la mention

Franck Z..., demeurant 170, rue du ..., en cassation du même arrêt rendu le 6 juin 1997 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre civile), au profit de Mlle Francile Y..., demeurant Ravine blanche

X... et la société Blace finance (société Blace) à la société A7 Management (société A7), un arrêt du 27 octobre 2009 a rejeté, d'un côté, les demandes de celle-ci tendant à faire juger que les conditions

Les appelantes soutiennent que ces dommages sont dus essentiellement à la mouille comme le conclut l'expert judiciaire, eu égard à de mauvaises conditions d'entreposage durant la période de prise en charge

Delmotte, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat de la société Lasermatic, de Me Blanc, avocat de la société Syntone et de la SCP Schmitt Brignier, ès qualités

MOYEN ANNEXE au pourvoi principal et au pourvoi incident à la présente décision Moyen produit au pourvoi principal par Me Blanc, avocat aux Conseils pour M. Y...