Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90234
19 mars 2026
19 mars 2026
[G] [X], ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation, Mme [A] [E], ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60480
16 avril 2026
16 avril 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 24-17.798 Demandeur(s) : la société Rexel France Avocat(s) : la SCP Boullez Défendeur(s) : la société
Source officielleciv3
6137224acd580146773fbc36
10 janvier 1995
10 janvier 1995
Bouzid X..., demeurant ... à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 2 ) Mme X..., demeurant ... à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1992 par la cour
Source officielleciv3
6137215ccd580146773f31df
27 février 1991
27 février 1991
Mourier, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vaissette, les observations de Me Boullez, avocat des époux Z... Nataf, les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372164cd580146773f3595
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Garban, les observations de Me Boullez, avocat de la société Les Ecus, les conclusions de
Source officiellecomm
61372147cd580146773f2758
6 mars 1990
6 mars 1990
Curti, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hatoux, les observations de Me Boullez, avocat de M.
Source officielleciv3
61372148cd580146773f27b8
10 mai 1990
10 mai 1990
Vernette, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de Me Boullez, avocat de M. Z..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M.
Source officiellesoc
613722a2cd580146773ff69a
28 février 1996
28 février 1996
Boukkiar X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 avril 1994 par le conseil de prud'hommes d'Avignon (section agriculture), au profit de M.
Source officielleciv1
613722b9cd58014677400a33
11 juin 1996
11 juin 1996
Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Bignon, les observations de Me Boullez, avocat de Mme X..., de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90518
20 avril 2023
20 avril 2023
Défendeur : la société Allianz IARD et autres Requête n° : 1274/22 Ordonnance n° : 90518 du 20 avril 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Avidoc, ayant la SCP Boullez
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90924
29 septembre 2022
29 septembre 2022
[D] [V], ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielleciv3
613723c4cd5801467740de2b
4 juillet 2001
4 juillet 2001
Guérin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Gabet, conseiller, les observations de la SCP Christian et Nicolas Boullez, avocat des consorts Y..., les conclusions
Source officiellecomm
61372145cd580146773f2648
6 mars 1990
6 mars 1990
Curti, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hatoux, les observations de Me Boullez, avocat de Mme X..., de Me Foussard, avocat du directeur général des
Source officiellecomm
61372145cd580146773f2649
6 mars 1990
6 mars 1990
Curti, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hatoux, les observations de Me Boullez, avocat de Mme X..., de Me Foussard, avocat du directeur général des
Source officiellecomm
61372147cd580146773f2757
6 mars 1990
6 mars 1990
Curti, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hatoux, les observations de Me Boullez, avocat de M.
Source officiellecomm
61372147cd580146773f2759
6 mars 1990
6 mars 1990
Curti, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hatoux, les observations de Me Boullez, avocat de Mme X..., de Me Foussard, avocat du directeur général des
Source officiellesoc
6137236acd5801467740976a
21 mars 2000
21 mars 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête formée par Me Boullez, stipulant pour la société Infopoint, société anonyme, dont le siège
Source officielleciv3
61372289cd580146773fe2a9
21 juin 1995
21 juin 1995
Baechlin, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Toitot, les observations de Me Boullez, avocat des époux X..., de Me Choucroy, avocat des époux A..
Source officielleciv1
613722d6cd580146774021e6
15 mai 1997
15 mai 1997
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, les observations de Me Boullez, avocat de M.
Source officiellecomm
61372356cd5801467740874d
7 décembre 1999
7 décembre 1999
Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Besançon, conseiller, les observations de Me Boullez, avocat de M.
Source officiellePage 10 sur 305