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277 résultats pour « Catherine Chemin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310383

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

aux termes de laquelle d'Antoine Y... et Eloïse G... ont vécu sur l'ensemble du terrain [...] chemin de  "  "depuis plus de trente ans ; qu'elle ajoute que M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

AU CHEMIN D'ANAELLE, JANNIN, Catherine, Michèle, Lydie

SIREN 393073762Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

02/05/2024

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Créations

AU CHEMIN D'ANAELLE, JANNIN, Catherine, Michèle, Lydie

SIREN 393073762Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

20/02/2024

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Radiations

LE CABOT DANS LE VENT, HACHE, Catherine, CHEMINEAU

SIREN 389766999GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

14/10/2021

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Créations

Instant Douceur, CHEMIN, Marie, Catherine, Ericka

SIREN 533451407GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

25/07/2021

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Modifications diverses

CHEMINS DU BIEN-ETRE, BELLENGER, CATHERINE, SOPHIE, MARIE, DOUCET

SIREN 799106455GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

09/07/2020

Voir →

CC

comm

61372350cd580146774082d3

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

1 / de la société Cast Ltd, dont le siège est Cast House, 28/48, Church X..., PO BOX, HB 2159, Hamilton (Bermudes), 2 / de la société Cast North America Inc, dont le siège est 41-50, Sainte-Catherine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300830

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

Bernard X..., ayant été domicilié [...], décédé, aux droits duquel viennent : 2°/ Mme Christiane Y..., domiciliée [...], prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière, 3°/ à Mme Catherine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300713

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Catherine

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f7523

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Claustres, demeurant chemin de la Mer, Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône), 888/ de Mme Catherine XW..., demeurant 25, rue du Parc de Coustance, Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône), 898/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613720d2cd580146773eeaf4

Cassation

22 juin 1988

22 juin 1988

demeurant et domicilié à Saint-Denis-de-la-Réunion (La Réunion), Les Camélias, Les Ruisseaux, pris en son nom propre et ès-qualités des droits et actions de ses enfants mineures : - Pascale, - Catherine

Source officielle
CC

comm

6137211fcd580146773f12af

Cassation

23 janvier 1990

23 janvier 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme A..., née Catherine X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613721d6cd580146773f7e86

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

Y..., demeurant ... à Colombes (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1990 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, section 1), au profit de Mme Sylvie, Catherine, Geneviève

Source officielle
CC

civ3

613722aecd58014677400095

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

Gérald Y..., demeurant ..., 3°/ de Mme Catherine Y..., demeurant 64, avenue du Bois Chapet, 91540 Mennecy, 4°/ de Mlle Bernadette Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; En présence

Source officielle
CC

civ3

613723f3cd580146774104cf

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

Jean-Michel Y..., 2 / Mme Catherine A..., épouse Y..., demeurant ensemble 70190 Chaux La Lotière, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 2000 par la cour d'appel de Dijon (1re Chambre, 1re Section

Source officielle
CC

soc

6137243bcd58014677413c85

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

40 / de Mme Elisabeth Martinez, demeurant 41, place Grandclément, 69100 Villeurbanne, 41 / de Mme Elodie Luong, demeurant 36, lotissement des Charmilles, 01120 la Boisse Montuel, 42 / de Mme Catherine

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300817

Cassation

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Echappé, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CC

civ3

61372358cd5801467740891c

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

François C..., 26 / de Mme Catherine XO..., épouse C..., demeurant ensemble ..., 27 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137214fcd580146773f2b7e

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

.., demeurant à Six-Fours-les-Plages (Var), quartier Léry n° 563, en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11ème chambre civile), au profit de Mme Catérina

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310292

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

C..., 5°/ à Mme Catherine C..., épouse J..., domiciliée [...], 6°/ à Jean-René E..., domicilié [...], décédé, aux droits duquel viennent ses héritiers, 7°/ à M. René E..., domicilié chez M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310034

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

CHAUVIN, président Décision n° 10034 F Pourvoi n° S 17-24.486 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme Catherine X....

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CC

soc

61372237cd580146773fb268

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Jean-Luc B..., demeurant chemin du Clos de Sérat, villes Mahaut à Saint-Sébastien de Pornichet (Loire-Atlantique), 6 ) M.

Source officielle
CC

civ3

613722c9cd580146774017b5

Cassation

4 décembre 1996

4 décembre 1996

Jean-Michel X..., 4°/ de Mme Catherine Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., La Colline de Velaux, 13880 Velaux, 5°/ du Bureau régional d'études et d'aménagement (BREA), dont le siège est ..

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CC

soc

6137241acd58014677412467

Cassation

7 mai 2003

7 mai 2003

Jean-André Gabrielli, demeurant Place Sainte Catherine, 20231 Venaco, 31 / de M. Dominique Carlotti, demeurant Résidence A. Srenna, 20250 Corté, 32 / de M.

Source officielle
CC

soc

613720bfcd580146773ee0eb

Cassation

15 décembre 1988

15 décembre 1988

(Mayenne), 57°/ de Mme AY..., née Catherine XF..., demeurant ...

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