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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00277
8 mars 2017
8 mars 2017
Guérin, président, Mme Chauchis, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02099
11 juillet 2017
11 juillet 2017
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le onze juillet deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00296
18 janvier 2017
18 janvier 2017
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit janvier deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00482
9 mars 2016
9 mars 2016
Guérin, président, Mme Chauchis, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01227
9 mars 2016
9 mars 2016
Guérin, président, Mme Chauchis, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01002
4 mai 2017
4 mai 2017
Guérin, président, Mme Chauchis. , conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02052
28 juin 2017
28 juin 2017
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit juin deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50386
24 mars 2026
24 mars 2026
Sur le rapport de Mme Chauchis, conseillère, les observations de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de, [K], [E] et la société, [1], les observations de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix
Source officiellecr
évrier 2016, qui, dans l'information suiviec/M. M
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04003
12 juillet 2016
12 juillet 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le douze juillet deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant: Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS
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évrier 2016, qui, dans l'information suiviec/M. U
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04004
12 juillet 2016
12 juillet 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le douze juillet deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS
Source officiellecr
évrier 2016, qui, dans l'information suiviec/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04005
12 juillet 2016
12 juillet 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le douze juillet deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS
Source officiellecr
évrier 2016, qui, dans l'information suiviec/M. I
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04006
12 juillet 2016
12 juillet 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le douze juillet deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS
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ECLI:FR:CCASS:2016:CR01667
4 mai 2016
4 mai 2016
Guérin, président, Mme Chauchis, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05619
7 décembre 2016
7 décembre 2016
Guérin, président, Mme Chauchis, conseiller rapporteur, M.
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6079a8669ba5988459c4d245
31 mai 1994
31 mai 1994
Attendu qu'il résulte des pièces de la procédure que Daniel X..., qui avait initialement choisi Me Monier, avocat au barreau d'Angers, a ultérieurement désigné aux lieu et place de ce dernier, Me Choucq
Source officiellecr
Y... de l'intégralité de leurs demandes forméesc/Mme X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02586
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Soulard, président, Mme Chauchis, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Chauchis, les observations
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ECLI:FR:CCASS:2017:CR01148
25 avril 2017
25 avril 2017
Guérin, président, Mme Chauchis, conseiller rapporteur, M.
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ECLI:FR:CCASS:2026:CR00831
16 juin 2026
16 juin 2026
Sur le rapport de Mme Chauchis, conseillère, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. [P] [W], les observations de la SAS Zribi et Texier, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201362
1 juillet 2010
1 juillet 2010
X..., salarié de la société Chaucer Foods (la société), a été victime d'un accident du travail lui occasionnant un traumatisme lombaire ; que la caisse primaire d'assurance maladie d'Angers (la caisse)
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ECLI:FR:CCASS:2017:CR00812
22 mars 2017
22 mars 2017
COUR, statuant après débats en l'audience publique du 8 mars 2017 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M.Guérin, président, Mme Chauchis
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