CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 703 résultats pour « Dupuis-Tobol »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723fbcd58014677410b91

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

Dupuis, conseiller rapporteur, M. Petit, Mme Slove, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137234dcd58014677408058

Cassation

25 novembre 1999

25 novembre 1999

Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mmes Ramoff, Duvernier, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137234fcd5801467740818f

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Favard, Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, conseillers, M. Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, Mme Commaret, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

6137234fcd58014677408190

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Favard, Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, conseillers, M. Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, Mme Commaret, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

6137234fcd58014677408191

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372353cd5801467740855c

Cassation

3 juin 1999

3 juin 1999

Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Favard, Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372353cd5801467740855d

Cassation

3 juin 1999

3 juin 1999

Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Favard, Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372355cd580146774086f1

Cassation

28 octobre 1999

28 octobre 1999

Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372418cd58014677412379

Cassation

27 juin 2002

27 juin 2002

Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Duvernier, MM. Duffau, Trédez, conseillers, MM. Petit, Paul-Loubière, Mmes Slove, Guihal-Fossier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91001

Cassation

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[U] [C], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, la société Saws and Tools International, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10714

Cassation

20 septembre 2023

20 septembre 2023

], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° U 22-20.023 contre l'arrêt rendu le 9 juin 2022 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale, section 2), dans le litige l'opposant à la société Seco Tools

Source officielle
CC

soc

6137223dcd580146773fb5b1

Cassation

6 juillet 1994

6 juillet 1994

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1993 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de : 1 / la société Dupuy, dont le siège est ..., 2 / M.

Source officielle
CC

soc

61372412cd58014677411e00

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° T 01-47.147, Q 01-47.190, R 01-47.191 et E 01-47.227 ; Attendu que la société Bostitch Simax, devenue depuis la société Stanley Tools

Source officielle
CC

comm

6079d35d9ba5988459c58abf

Cassation

24 janvier 1983

24 janvier 1983

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (POITIERS, 25 MARS 1981) QUE LA SOCIETE DES CARTONNERIES MENIGAULT (LA SOCIETE MENIGAULT) AYANT CHARGE DUPUY, ENTREPRENEUR DE LEVAGE, MANUTENTION

Source officielle
CC

soc

613723becd5801467740d990

Cassation

11 octobre 2001

11 octobre 2001

Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, M. Paul-Loubière, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613723cacd5801467740e2b5

Cassation

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mmes Ramoff, Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M.

Source officielle
CC

soc

613723cbcd5801467740e37d

Cassation

11 octobre 2001

11 octobre 2001

Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Paul-Loubière, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372391cd5801467740b72c

Cassation

6 juillet 2000

6 juillet 2000

Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Ollier, Thavaud, Mmes Ramoff, Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372397cd5801467740bc54

Cassation

5 avril 2001

5 avril 2001

Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mmes Ramoff, Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613723afcd5801467740ce38

Cassation

29 mars 2001

29 mars 2001

Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Ollier, Thavaud, Mmes Ramoff, Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M.

Source officielle

Page 10 sur 186

← PrécédentSuivant →