dire si les lésions présentées par François Y... au niveau de la mâchoire sont d'origine traumatique et peuvent avoir été provoquées par des coups directs" précise clairement, en réponse à la question posée

dans des termes particulièrement clairs : " J'ai bien reconnu la carte d'identité française, car c'est la même que la mienne ", au moment de l'entretien d'embauche qu'il avait mené de concert avec son frère

d'inculpé ; qu'ainsi que l'a relevé justement le premier juge, l'audition en question s'est déroulée en présence du conseil de Gérard B... qui n'a alors élevé aucune protestation sur les questions posées

. ; qu'il soulignait que les plaintes qu'il avait déposées n'avaient pas eu de suite, notamment celle du 17 novembre 1981 à la gendarmerie de Saint-Pol de Léon ; qu'il ressort cependant du dossier que

conclusions régulièrement déposées pour les prévenus qui soutenaient que le défaut d'adhérence du plancher de la remorque ne pouvait être la cause du dommage, dès lors que la pelleteuse n'était pas posée

Denis Polo, demeurant bâtiment G, Puits de Brunet à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 79 / de M. André Pouly, demeurant 11, rue Grand Madier à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 80 / de M.

Reda X... avait été le conducteur de la voiture ouvreuse, avant l'interpellation de son frère, et fait ressortir que le trafic se poursuivait ; qu'une information judiciaire a été ouverte le 3 juin 2015

assister à une séance de cinéma ; que les explications peu crédibles du prévenu ne sauraient suffire à excuser les faits commis lors de la séance de cinéma dans le noir, la main de la jeune fille était posée

Denis Polo, demeurant bâtiment G, Puits de Brunet à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 79 / M. André Pouly, demeurant 11, rue Grand Madier à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 80 / M.

sociétés [...] . et Benedicte Navigation CO. sont fictives et que ces navires appartiennent en réalité à la société de droit monégasque Fedcominvest Europe, il est incontestable que les conditions posées

Karim D... et son beau-frère M.

ce que l'offre de la SNCM retenue par l'autorité délégante «avait pour objet ou pour effet d'exclure les autres soumissionnaires du marché », le Conseil de la Concurrence et la Cour d'appel de PARIS Pole

limites ; que, dans la famille qu'il avait accepté de représenter il avait attribué le symbole phallique à la grand-mère maternelle; qu'il était capable de fabuler, faisant par exemple état d'un frère

X... pour lui emprunter sa voiture, - un ami dont il ne se rappelait plus le nom l'avait déposé et il avait pris les clés qui étaient posées sur la roue avant côté conducteur comme le lui avait indiqué

Les autres essences rencontrées sont en faible proportion, le hêtre, le merisier et le frêne.

société Brenntag, laquelle n'aurait pas délivré un produit conforme à sa commande, soit un acide chlorhydrique technique conforme à la réglementation en vigueur et à sa destination c'est à dire non pollué

collective, et que d'autres exercent leur activité dans le domaine de l'informatique (pièces 6- a et 6- b) ; qu'il en est ainsi pour les sociétés Info Marché, City, M 4, Setapar, MCL 78, SPGR de Oliveira Frères

collective, et que d'autres exercent leur activité dans le domaine de l'informatique (pièces 6- a et 6- b) ; qu'il en est ainsi pour les sociétés Info Marché, City, M 4, Setapar, MCL 78, SPGR de Oliveira Frères

[I] [E], son frère, (les consorts [E]) ont assigné l'association et l'assureur, ainsi que la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne et la Caisse des dépôts et consignations, afin qu'il soit

listés ci-après, dont l'emploi est exercé en France métropolitaine ou dans un département d'outre-mer : - Transports maritimes et côtiers de passagers ; - Transports maritimes et côtiers de fret