Albert N. est tout le temps sous la protection de Jean L. ou de sa famille, puisque, si Jean L. est mort, il y a la famille qui, dans la Somme, a les pouvoirs d'un roi, qu'il n'a pas de sentiment à avoir

lieu très éloigné de l'endroit du vol, sont dénuées de sérieux en raison des contradictions qui les émaillent puisque, notamment, après s'être l'un et l'autre contredits, ils en sont venus à dire que Roger

Jean, Y... Christian, RICHARD F..., ROGUES Yves, X...

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 2005, qui, pour chasse en contravention aux prescriptions du plan de chasse avec usage de véhicule, l'a

en faveur de Jean-Pierre Z..., pris de la violation des articles 800-1 et 591 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a condamné Jean-Pierre Z... au paiement d'un droit

(procès-verbal, page 11), Roger F... (procès-verbal, page 11), Patrick G... (procès-verbal, page 12), Ernest H... (procès-verbal, page 12), Roger I... (procès-verbal, page 12), André J...

s'était rendue, "affolée", à la résidence, où le veilleur l'avait vue arriver vers 22 heures 30, pour mettre en garde son amie et la presser de revenir immédiatement à l'Indiana Café ; que les deux jeunes

Jean, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 26 juillet 1990, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de complicité d'assassinat, a confirmé

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 2004, qui, pour recel de la fixation, en vue de leur diffusion, d'images de mineurs à caractère

CHAUSSURES la somme de 10. 000 euros à titre de dommages et intérêts ; AUX MOTIFS QUE « c'est à bon droit que le premier juge-après avoir relevé que chacun des deux frères Jean-Claude et Roger X...

les observations de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Jean-Louis

Jean-Loup XS..., demeurant ..., 61 / de Mme XS..., demeurant ..., 62 / de M. Jean Luc XK..., demeurant ..., 63 / de Mme XK..., demeurant ..., 64 / de M.

[E] a été engagé, le 3 mars 2003, par la société Roc industrie, aux droits de laquelle est venue la société Saint Jean industries puis la société Saint Jean Tooling, en qualité de fraiseur CN.

Jean-Pierre, - Z... Maurice, - A... B... Jean-René, - C...

Z... et des témoignages de Roger de Luca et d'Edwige Y..., qui ont assisté à une partie des faits; que l'utilisation d'une bombe lacrymogène et les dégâts causés au véhicule de Mlle Simon résultent du

Roger EA..., demeurant ... à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), 1148/ M. Jean-Pierre EB..., demeurant ... (Hérault), 1158/ M. Pierre EE..., demeurant ... (15ème), 1168/ M.

Jeanne, épouse Y..., - Y... Eric, - Y... Sylvain, - Y...

ne se retrouve nullement en l'espèce; qu'au contraire, toutes les constatations de la Cour ont permis de vérifier que les conditions de fait dans lesquelles étaient exercées l'activité de Gilles Roger