Lionel A..., M.

Jean-Noël A..., adjudant, chef largueur en formation, expliquait, le 1er mars 2001 que M.

l'arrêt attaqué a condamné M.

garçon sans antécédent judiciaire ; que ces éléments autorisent la Cour à énoncer que cette double faute a créé un risque mortel de survie et privé Aïssa A... de toute chance de survie ; que le docteur

prononcé la mise en accusation d'Antoine X... et de Jacqueline Y..., épouse X..., et les a renvoyés devant la cour d'assises du département de l'Isère pour y être jugés conformément à la loi sur les crimes

Claire Y... était toujours vierge ; que celle-ci a seulement déclaré que "pour elle", elle était vierge lors de ses premiers rapports sexuels consentis avec un garçon, à savoir son petit ami, alors qu'elle

Jean-Marie et de Mme Christine M..., dont le corps entravé par des cordelettes a été découvert le 16 octobre 1984 dans le cours d'eau de la Vologne, sur la commune de Docelles, une information a été ouverte

ses ayants droit ou d'une dénonciation officielle de l'autorité du pays où le fait a été commis ; que les articles 113-6 et suivants du code pénal sont relatifs aux cas où la loi pénale française est

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans la nuit du 13 au 14 août 2007, à [...]   , Olivier Z..., après avoir saccagé son appartement, a commis des violences su

[YM] [CH] et Mme [GJ] [CH], venant aux droits de [TY] [CH], Mme [C] [A] et M. [G] [A], venant aux droits d'[E] [A], Mme [PY] [FJ], venant aux droits de [S] [FJ], Mme [CY] [ZM], M.

Yves AAAAA..., - Mme Yvonne BBBBB..., - M. Jean CCCCC..., - Mme Anne DDDDD..., - Mme Chantal EEEEE..., - M. Jean-Luc B..., - M. D... S..., - M. Francis FFFFF..., - M. Antonio GGGGG..., - M.