X... et Joseph Y... ont créé la société Pac avec pour objet le négoce de piscines, abris de piscine et vérandas ; que cette société exploitait, notamment, un brevet relatif à des abris de piscine rétractables

Joseph Z..., demeurant à Paris (8e), ..., 4°/ Mme Alice Z..., épouse de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 octobre 2003), que Joseph

X... était la fille de Mustapha X... et que ce dernier était le fils de Joseph X... lui-même connu sous le nom de Mahmoud S... comme étant une même personne.

Joseph Y..., 3 / M.

Joseph X..., agissant en son nom personnel et comme gérant de la société bailleresse et M.

Joseph X..., M.

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 24 octobre 2002, qui, pour homicide involontaire, les a condamnés à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur

pastorale peuvent donner lieu à des conventions pluriannuelles d'exploitation agricole ou de pâturage d'une durée minimale de cinq ans ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 28 février 2017), que Joseph

27 janvier 2015 par la cour d'appel d'Amiens (chambre économique), dans le litige l'opposant à la société Centre de soins du Valois, dont le siège est [...], anciennement dénommée Polyclinique Saint Joseph

Bertide, demeurant quartier Gonneau, Saint-Joseph (Martinique), 5 / M.

Joseph, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 3 février 2006, qui, dans la procédure suivie contre Rémy Y... du chef de blessures involontaires

Pierre, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 22 juillet 1993, qui, dans les poursuites exercées contre François X... et Marie-Josèphe A...,

B... de Y... agissant tant en leur nom personnel qu'ès qualités de représentants légaux de leurs enfants mineurs Amandine, Joseph et Aurélien, qui ont accueilli la blessée à leur foyer, ont assigné la

officiers de police judiciaire assistés par le pharmacien inspecteur de la santé publique ont, le 25 septembre 1996, constaté la présence sur les rayons du magasin "Vie et Nature", exploité à Tourcoing par Joseph

Joseph dit Xavier, - K... Laurent, - D...

F..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 13 février 2015 par la cour d'appel de Colmar (chambre 12), dans le litige l'opposant à la caisse de Crédit mutuel Mulhouse Saint-Joseph, dont le siège

LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BASTIA, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 9 juillet 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jules X... et Joseph