occupait un poste d'ouvrier limeur ; que les 5 et 19 juin 1989, le médecin du Travail l'a déclaré apte à reprendre le travail comme ouvrier, sans pouvoir cependant soulever des charges de plus de dix kilos

exclusives de toute bonne foi et a manqué à son obligation de loyauté en s'étant abstenu d'informer l'assureur qu'il détenait dans les lieux un stock d'environ 3,7 tonnes d'armes et munitions, dont 500 kilos

dénonçant un trafic de stupéfiants, les services de police ont surveillé puis interpellé, le 11 février 1998, à Argenteuil, Rachid Y... et Hamid X..., ce dernier s'étant débarrassé d'un sac contenant deux kilos

" ET, D'AUTRE PART, QU'IL ETAIT FABRICANT DU PRODUIT INCRIMINE, SANS S'EXPLIQUER SUR LES MOYENS DE DEFENSE DU DEMANDEUR QU'IL ENONCE D'AILLEURS, A SAVOIR LA POSSIBILITE D'UNE ERREUR PORTANT SUR DEUX KILOS

moyens étant réunis ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué, que David Z... et Michel A... interpellés le 20 janvier 1998 par les agents de l'administration des Douanes alors qu'ils convoyaient 18 kilos

000 à 5 000 francs arriver à leur domicile tout en se doutant de l'origine de cet argent ; que lors de la perquisition effectuée à leur domicile, il était trouvé 13 000 francs provenant de la vente du kilo

par certificat du 19 novembre 2004, le médecin du travail a déclaré monsieur X... inapte à son poste de travail, mais apte à un poste de travail excluant le port de charges lourdes (supérieures à 30 kilos

(La Réunion), représentant légal de l'exploitation agricole Kinao, société à responsabilité limitée, dont le siège est PK 17, 97417 La Montagne (La Réunion), en cassation d'une ordonnance de référé

DATTES, QUE CELLE-CI LUI CONSENTE UNE HYPOTHEQUE SUR L'UN DE SES IMMEUBLES ET LUI TRANSFERE, A TITRE DE DATION EN PAIEMENT, 100 TONNES DE LAIT EN POUDRE, COMPTEES POUR UNE VALEUR DE 490 FRANCS LES 100 KILOS

en droit français ; que la cour d'appel qui constatait que la société Euro fruit avait décidé unilatéralement de ne pas exécuter le contrat du 21 février 1991 car le prix contractuel de 2 francs par kilo

de pommes à 0,50 francs, le kilo de bananes à 2 francs, la batavia à 1 franc pièce ; que diverses plaintes ayant été déposées auprès de la Direction départementale de la concurrence de la consommation

à Salon-de-Provence ; qu'après un arrêt de travail du 20 octobre au 26 novembre 1995 le salarié a été déclaré le 2 janvier 1996 "apte à un emploi lui évitant la manipulation répétée supérieure à 15 kilos

l'absence de nourriture donnée à l'enfant, la preuve en est rapportée par son état de maigreur, relevée par tous les intervenants, avant qu'elle ne quitte le domicile, et la prise de poids importante (20 kilos

que Frédéric X... est mis en cause de façon précise et concordante pour avoir alimenté un trafic de stupéfiants depuis plusieurs mois portant sur des quantités importantes, supérieures à quatre vingt kilos

cependant il est établi que la veille de I'ouverture de la chasse le grain a été versé, certes à la volée, mais de part et d'autres des postes de tir, et dans une quantité importante variant entre 20 et 30 kilos

, depuis l'expertise, il a effectivement été déclaré inapte à la profession de serveur par la médecine du travail avec mention " contre-indication médicale stricte au port de charge de plus de cinq kilos

(215 kilos en réalité) parce que le châssis pèse 80 kilos de plus par les options choisies, que le carburant a été ajouté, qu'elle a posé un hayon 4 vérins an lieu de 2 vérins et que 30 kilos d'équipements

pour aménager son poste de travail de cuisinière en dépit des préconisations de la médecine du travail et de l'Ameth et qu'elle avait été obligée de porter des ustensiles de cuisine pesant près de 100 kilos

civil. 2° - ALORS QUE les jugements doivent être motivés; qu'en reprochant à l'employeur de ne pas contredire le salarié prétendant avoir démonté, avec son collègue, une porte coupe-feu de plus de 90 kilos

X... a été amené à manipuler seul une bobine pesant cinquante kilos, ce dont il résulte qu'il était effectivement exposé à un danger en cas de chute ou de non-maîtrise de la bobine, dont son employeur