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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372539cd5801467741bffe

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept juin mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle
CC

cr

6137253bcd5801467741c0e1

Cassation

15 février 1990

15 février 1990

Palais de Justice, à PARIS, le quinze février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle
CC

cr

613724e1cd58014677419205

Cassation

10 janvier 1989

10 janvier 1989

tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix janvier mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle
CC

cr

613724eecd580146774198de

Cassation

4 avril 1990

4 avril 1990

: Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle
CC

cr

613724fccd5801467741a031

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle
CC

cr

61372679cd58014677425d7f

Cassation

10 janvier 1989

10 janvier 1989

au Palais de Justice, à PARIS, le dix janvier mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle
CC

cr

613725a4cd5801467741f765

Cassation

24 octobre 1996

24 octobre 1996

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Didier Z... coupable d'avoir détourné la somme de 351 400,09 francs au préjudice de la société de fait Lecoq-Théroine

Source officielle
CC

cr

6137254bcd5801467741c8be

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle
CC

cr

61372550cd5801467741cadb

Cassation

19 mars 1991

19 mars 1991

tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle
CC

cr

61372555cd5801467741cd9e

Cassation

13 juin 1988

13 juin 1988

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de Me PRADON et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle
CC

cr

6137255dcd5801467741d15f

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

de Justice à PARIS, le vingtneuf mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle
CC

cr

6137251fcd5801467741b288

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept juin mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle
CC

cr

61372524cd5801467741b4ef

Cassation

29 janvier 1991

29 janvier 1991

Justice, à PARIS, le vingt-neuf janvier mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle
CC

cr

6137252ccd5801467741b90b

Cassation

4 août 1988

4 août 1988

Palais de Justice, à PARIS, le quatre août mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle
CC

cr

6137252ccd5801467741b924

Cassation

17 avril 1989

17 avril 1989

Justice, à PARIS, le dix-sept avril mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle
CC

cr

6137252dcd5801467741b9e8

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six juin mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FONTAINE, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle
CC

cr

61372531cd5801467741bbf7

Cassation

7 août 1990

7 août 1990

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept août mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FONTAINE et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle
CC

cr

61372532cd5801467741bc37

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-huit avril mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle
CC

cr

61372535cd5801467741bda8

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

au Palais de Justice, à PARIS, le dix-neuf décembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle
CC

cr

61372535cd5801467741bdd0

Cassation

13 février 1990

13 février 1990

tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle

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