Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

PIHATARIOE MICHELI, 2°/ Madame Emma A...

Michel X..., de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique Saint-Michel, société à responsabilité limitée, dont le siège est .

Michel Z..., Mlle Isabelle Z..., Mme veuve Albert Z..., 2°/ de M.

PARIS, le cinq février deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de Me JACOUPY et de la société civile professionnelle RICHARD

Michel B..., demeurant ..., 3 / de M.

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Tous travaux spéciaux, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Decorasud, ayant la SCP Richard

Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ferrieu, Monboisse, conseillers, M. Soury, conseiller référendaire, M.

Michel G., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1990 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre), au profit de Mme Bernadette G., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle X..., demeurant chez sa fille Mme Sylvette Y..., 21 A, Le Plaissard

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Valorga, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... la Forêt, représentée par son liquidateur amiable Mme Michèle

Jean-Michel X..., demeurant ... à Metz-devant-les-Ponts (Moselle), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Michel X..., demeurant à Bagnolet (Seine-Saint-Denis), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

(Hauts-de-Seine), 28) de Mme Michèle A..., épouse Y..., demeurant Villa Dubois à Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis), 38) de M. Alain A..., demeurant ...

Michel A..., demeurant ..., 2°/ Mme Monique A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Myriam

Cachelot, conseiller, les observations de Me Ricard, avocat de la Commune d'Antibes, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle X... de Villeneuve, demeurant ..., en cassation d'une ordonnance