le renseignement anonyme ayant permis la localisation du chargement, le nom d'André X... apparaissait lié à deux agressions de camion Seita ; son empreinte avait été curieusement retrouvée sur un morceau

la maison d'arrêt de Meaux, a dénoncé au procureur de la République un trafic de stupéfiants au sein de l'établissement mettant en cause Saïd Y..., infirmier, et un détenu trouvé en possession d'un morceau

Ceci n'est que le petit morceau de l'iceberg.

pénal ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Pierre X... a heurté avec sa voiture automobile le chien de son voisin René Z..., qui l'a identifié grâce à un morceau

L..., domicilié [...] , 2°/ à la société G..., Q..., M... et associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Immobilière Monceau investissement

cela serait résulté, la cour d'appel, qui n'a pas justifié légalement sa décision, a violé l'article 685-1 du Code civil ; 2 ) qu'en l'état des constatations sans équivoque de l'expert judiciaire Moreau

du 25 janvier 1985 ; qu'en l'espèce, il n'est pas contesté que l'action introduite le 2 septembre 1995 est antérieure au jugement d'ouverture de la procédure collective des sociétés du groupe Royal Monceau

de 2 500 euros ; rejette la demande de la société Foncière et Financière Monceau ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience

Slimane X..., demeurant ... (20e), 2°) de la société ROYAL MONCEAU HOTEL, dont le siège est ... (8e), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 octobre 1989, où étaient présents

Le jugement déféré relève, sans être contredit sur ce point, que la société Monceau ne s'est pas acquittée de cette charge à partir de décembre 2012.

, de la Smabtp, assureur CNR de la SCI Le Monceau, de la Maf, assureur de M.

placer sur des étagères dans les frigos, à empiler les meules de plus de 80 kilos, à les couper en quartiers ; les efforts qu'il fallait faire pour les sortir des banques réfrigérées pour les couper en morceaux

ne l'a pas agressé ; (que) les photos prises par l'amie de la victime confirment le déroulement des faits, l'attitude menaçante et violente de Jean-Pierre X... qui tenait entre ses mains un grand morceau

d'emprisonnement, a prononcé à son encontre l'interdiction des droits civiques pour une durée de 5 ans et a ordonné son maintien en détention ; "aux motifs que le prévenu, trouvé porteur de deux morceaux

les essais avec des steaks en bois sont toujours satisfaisants, contrairement aux essais réalisés avec des steacks surgelés parce que ces derniers subissent des déformations que ne subissent par les morceaux

X..., de la SCP JM Defrénois et Marc Levis, avocat de la société anonyme immobilière Batignolles Monceau, les conclusions de M.

D..., divorcée S..., domiciliée [...] , 3°/ à la société Moriceau Norbert, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 4°/ à M. Y... C..., domicilié [...] , 5°/ à M. N...

trois comprimés entiers de temesta 2. 5 ; que le 24 juin 1996, les gendarmes, agissant sur commission rogatoire, découvraient au domicile de Roland A..., sur une armoire, une gélule contenant des morceaux