Pascal Y..., domicilié [...]                                                                  , contre l'arrêt rendu le 15 avril 2015 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige

la réparation navale au sein de la société auquel une délégation de pouvoirs avait été conférée par l'ancienne direction en date du 8 novembre 1988 ; qu'au sein des services permanents de sécurité, Pascal

Sur ce terrain existait déjà un deuxième bâtiment au nord de la parcelle dénommé "annexe agricole" dans le permis de construire, d'une surface de 41 m2 de SHOB environ (voir plan de masse joint).

profit d'un prêteur bénéficiant sur le bien concerné d'une garantie hypothécaire, après avoir retenu que l'opération initialement convenue les 21 et 27 août 1981, parfaitement régulière, ne révélait rien

A..., un pavillon de type "Mobil Home", situé sur une parcelle d'une contenance de 66 ares 02 ca, commune de ... ; qu'était annexée à l'acte une notice de renseignements d'urbanisme, signée des acquéreurs

Y..., empruntant seulement la parcelle [...] dans le prolongement du chemin sis sur cette parcelle [...], dans le cadre d'une servitude de passage résultant de l'état d'enclave de la parcelle [...], non

de procédure pénale, défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué porte qu'il a été lu à l'audience du 23 juin 2004, la Cour étant composée de François Barrois, président, Sylvie Karas et Pascale

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er mars 2011), qu'un juge des libertés et de la détention, par ordonnance du 8 juin 2007, a placé Pascal

Z... doivent s'apprécier au regard du but à atteindre, à savoir le rétablissement de la circulation naturelle des eaux et que rien ne démontre que la création d'une rigole destinée à recueillir le trop

Micheline Bosmans, ainsi que la mort du second passager, Romain Carton ; qu'il a été constaté que les tubes étaient calés sur des madriers non fixés au plateau de la remorque, que celle-ci était dépourvue

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Catherine Y..., épouse Z..., domiciliée [...], 2°/ Mme Claire Z..., épouse A..., domiciliée [...], 3°/ Mme Pascale

J'ai alors questionné Monsieur Pascal X... sur le montant des frais engagés et lui ai demandé quels étaient nos engagements pour le foncier.

démolition n'est entachée d'aucune nullité ; que la possibilité d'une régularisation évoquée par Célestin X... ne repose sur aucun document versé au débat, et est contredite à la fois par la nature de la parcelle

susvisé et, ce faisant, excédé leurs pouvoirs " ; Attendu que pour déclarer Adam X... coupable des faits poursuivis, l'arrêt relève notamment qu'en construisant, le 2 juin 1997, un garage sur sa parcelle

de ce ruisseau dans sa superficie séparant les nouvelles parcelles 145 et 147 puis, plus en aval, les nouvelles parcelles 143 et 144 et de ce qu'à la jonction avec la Risle la largeur mesurée dans la

Cotte ; Greffier de chambre : Mme Krawiec ; Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL, les observations de la société civile professionnelle Pascal TIFFREAU, avocat en la Cour, et les conclusions

tendant à liquider l'astreinte prononcée par l'arrêt confirmatif rendu par la Cour d'appel de Rouen le 11 février 2009 ; AUX MOTIFS PROPRE QUE selon le dispositif du jugement du 13 décembre 2007, Pascal

Pascal G..., secrétaire général, et M.