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Z... lui-même, dans sa première partie de garde à vue, a concédé une telle ressemblance (D 33468) ; que de fait un nombre considérable de témoins, notamment des proches de M.

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6137263bcd58014677423f98

Cassation

18 octobre 2006

procédure pénale ; "en ce que ne satisfait pas en la forme aux conditions essentielles de son existence légale le procès-verbal des débats, des constatations duquel il ne résulte pas que les témoins Patrick

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61372624cd58014677423415

Cassation

30 octobre 2002

A..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 7 mars 2002, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe de Patrick B..., Chahéda C... épouse D... et de

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civ2

613723a9cd5801467740ca69

Cassation

18 janvier 2001

internationale de gestion d'actifs (CIGA) et la société Barville finance conseil (la société Barville) sont intervenues volontairement en cause d'appel, en soutenant que la banque avait cédé sa créance à la première

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ECLI:FR:CCASS:2017:CR03194

Cassation

13 décembre 2017

Patrick Y..., M.

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61372563cd5801467741d4b1

Cassation

19 décembre 1994

groupe en possession d'une partie du butin des vols ; qu'on peut penser qu'il s'agit de celui qui, lors de la fusillade de la rue Blanche, a pris un policier en otage et a réussi à faire libérer Patrick

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61372529cd5801467741b791

Cassation

31 janvier 1990

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 27 février 1989, qui, pour attentats à la pudeur dont l'un aggravé, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement ainsi

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civ1

613720f8cd580146773efeb0

Cassation

4 octobre 1989

Patrick XO..., 22°/ de Mme Martine H..., épouse XO..., demeurant tous ... à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis), 23°/ de M.

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soc

61372474cd58014677415a53

Cassation

23 février 2005

ce que sa désignation avait un caractère frauduleux ; Sur le premier moyen : Attendu que la société fait grief au jugement de l'avoir déboutée de sa demande d'annulation de la désignation de Patrick

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civ1

6137268dcd580146774267b5

Cassation

29 mai 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

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civ1

61372344cd580146774078cd

Cassation

7 avril 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

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6137268acd580146774265ee

Cassation

30 mai 2000

23, 29, et 31 de la loi du 29 juillet 1881, ensemble les articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, contradiction de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Régine Y..., Gérard Z..., Patrick

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soc

61372454cd580146774149d9

Cassation

7 juillet 2004

Patrick Marques, demeurant 31210 Ausson, 66 / M. Jérôme Martin, demeurant 31210 Gourdan Polignan, 67 / M. Jean-Michel Molinier, demeurant 65370 Siradan, 68 / M.

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soc

61372339cd580146774070a1

Cassation

13 janvier 1999

l'entreprise ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 31 octobre 1996) d'avoir décidé que le licenciement était justifié par une cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, de première

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é l'ensemble de la procédure suiviec/Gérard X

613725eccd58014677421933

Cassation

12 décembre 2000

CONTRE LE TABAGISME, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 11 juin 1999, qui a annulé l'ensemble de la procédure suivie contre Gérard X..., Klaus Z..., Patrick

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61372575cd5801467741de6c

Cassation

27 mars 1995

Patrick, - X...

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61372575cd5801467741de70

Cassation

27 mars 1995

Patrick, - X...

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61372576cd5801467741df4d