moyen : Vu les articles L. 321-2 et suivants, alors en vigueur, du Code du travail ; Attendu, selon la procédure, qu'à la suite d'une insuffisance de clientèle, la direction du restaurant Il Teatro

dans Aviation et Pilote n'a donc pas causé de préjudice à la société SEES tant en raison du long délai (deux ans) que du fait qu'Aviasport était libre de publier en couverture le cliché de l'avion Tétras

De Souza, demeurant 9, place du Tertre, 77690 Montigny-sur-Loing, 10 / de Mme Maria Augusta C..., demeurant ..., 11 / de Mme Maria G..., demeurant ..., 12 / de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse C..., veuve Y..., demeurant à Tredaniel (Côte-d'Armor), lieudit "le Tertre

Marcel Y..., demeurant ... à Saint-Pares-aux-Tertres, Pont Sainte-Marie (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1992 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, section 1), au profit :

J... e tu Teatua Mana XW... XK... A... de Vaudrimey d'Avout de Capellis, demeurant ...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° T/90-42.282 formé par : 1 / Mme Béatrice X..., demeurant à Herbault (Loir-et-Cher), route du Vieux Tertre

Mais, considérant que la SCI VILLA DE L'ORRIER a refusé sans raison explicitée à la société SYSELEC de régler la situation 5 qui va figer le litige ; que la SCI tentera postérieurement de faire accroire

Henri Alain X..., demeurant ..., Résidence du Mont Clos à Chelles (Seine-et-Marne), pris en sa qualité d'héritier de Mme Emilienne X..., décédée, 5 / La SARL Il Téatro Montparnasse, dont le siège social

L'ORDRE PUBLIC ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE MENTIONNE QUE LE MINISTERE PUBLIC A ETE ENTENDU EN SES CONCLUSIONS A L'AUDIENCE DU 3 JUIN 1961 ET QUE L'ARRET A ETE RENDU EN PRESENCE DE M COETOUX DU TERTRE

arrêt rendu le 4 février 1987 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la société anonyme CARRIERES DE BRETAGNE, dont le siège social est à Saint-Brieuc (Côtes du Nord), rond point Tertre

. que les infiltrations d'eau de pluie subies par le bâtiment B (parties communes et parties privatives de la Sci) sont le résultat des passages d'eaux de pluie au droit des relevés d'étanchéité du tertre

République à Paris (3e) en vue de rechercher la preuve de la fraude des sociétés à responsabilité limitée Les Amourettes, La Bergerie, Magic 5, Magic 2, Magic 7, Salsion et de la société anonyme nouvelle du Téatro

Mlle X..., avenue de Wagram à Paris (17ème) en vue de rechercher la preuve de la fraude des SARL les Amourettes, la Bergerie, Magic 5, Magic 2, Magic 7, Salsion et de la société anonyme Nouvelle du Teatro

E... a Tu Teatua Manaheiva Teroarii Z... de Vaudrimey d'Avout de Capellis, épouse Babin, demeurant tous ... ; LA COUR, en son audience du 10 juin 1998, où étaient présents : M.

En tout état de cause, un écrit sera exigé dès lors que la demande tendra à l'exercice d'une voie de recours tel que l'appel ou le pourvoi en cassation, ou que le client voudra faire connaître avant l'expiration

témoignages et l'examen du plan de la terre litigieuse permet de faire droit à la demande de rectification d'omission matérielle et de dire que la terre Vaiotuna est délimitée : au Nord par la terre Tepara

d'affaires, consacrera son savoir-faire au développement des relations avec les municipalités, prendra en charge la renégociation d'un certain nombre de conventions municipales approchant de leur terme et tentera