X..., Y... et Z... serait utile à la manifestation de la vérité ; qu'elle-même ainsi que le témoin assisté versent aux débats, au soutien de leurs dires, de larges extraits du prérapport établi par les

contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 24 février 1999, qui, après relaxe de Frédéric Y..., René Y..., Gilles Z..., Bruno A..., Armelle B..., Patrick Z... et Véronique

qu'ainsi, il était également présent après la chute de la victime malgré ses dénégations ; qu'il s'est donc également rendu coupable de non-assistance à personne en danger ; que les témoignages de Véronique

mutation dans une cave à l'écart des autres membres du personnel que par les propos tenus par certains membres du personnel et enfin par les mesures nécessaires à son identification (marquages de son verre

X..., professionnel ayant compétence en la matière, de procéder à la vérification des verres lors de leur livraison, notamment par un examen, à contre-jour et sous éclairage rasant, la cour d'appel n'a

contre lui du chef de tromperie sur les qualités substantielles et l'origine de marchandises, a déclaré recevable les constitutions de partie civile de la FEDERATION NATIONALE DES TRAVAILLEURS CGT DU VERRE

X... n'apportait pas la preuve contraire au grief invoqué par Mme X... à l'encontre de son mari, tiré de l'éthylisme prétendu de celui-ci, sauf à produire une attestation de l'enfant Véronique et une attestation

Automatic Amusements des fins de la poursuite et rejeter les demandes des Douanes et droits indirects ; "aux motifs que si, selon l'avis du technicien requis par la police, l'existence de deux verrines

X..., prévenu et à l'égard de Mme Véronique A..., Lucette B..., épouse A..., M.Ghislain Z..., M. Philippe Z..., Augustin Z..., mineur représenté par son père M.

Y... et Suzanne Z..., veuve X... (...)" et que, dans l'après-midi, le président a donné lecture de la déposition du "témoin absent Véronique Y

X..., agissant en qualité de gérant de la SC Verre Emeraude et M.

faisait valoir qu'elle avait été sérieusement blessée au front, qu'elle avait subi un choc crânien, qu'elle présentait de multiples plaies avec plusieurs portions de scalp et que certains morceaux de verre

(la SCI), propriétaire de locaux à usage commercial, couverts en partie par une verrière, donnés à bail, pour neuf ans à compter du 1er décembre 1994, à la société Adequat Limited (société Adequat), a

Joël de Y..., demeurant à Boureuilles (Meuse), en cassation d'un jugement rendu le 14 décembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Verdun (Section agriculture), au profit de M.

réseaux est en principe un élément de plus-value d'un terrain à bâtir ; qu'en présentant comme un élément de plus-value de la parcelle litigieuse le fait qu'elle se trouvait en retrait de l'avenue des Vendéens

mars 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [M] [H], domiciliée [Adresse 8], prise en qualité de liquidateur judiciaire du GIE Hotel Mont-Vernon

Véran, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 10 septembre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui, pour extorsion de fonds aggravée et violences

Dominique Lefebvre, juge, et de Mme Véronique Maussire, greffier ; que le tribunal d'instance, qui a méconnu les articles 447 et 458 du nouveau Code de procédure civile, a entaché sa décision d'un vice