Z... a formé un recours en révision contre cet arrêt ; Attendu que pour accueillir le recours en révision, rétracter l'arrêt du 6 avril 2010, dire mal fondée l'opposition formée par les époux X...

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que les époux X... sont irrecevables en leur recours en révision du jugement d'orientation du juge de l'exécution du 2 juin 2015, en ce qu'ils n'établissent

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt

[J], se prévalant de cet arrêt, a formé un recours en révision contre l'arrêt du 27 septembre 2005 ; que ce recours a été déclaré irrecevable par l'arrêt du 30 juin 2015, critiqué par le pourvoi

X... a formé un recours en révision contre un arrêt rendu le 5 avril 2005, qui, après avoir dit que M.

Antoine X... a fait assigner en référé la Direction générale des Impôts aux fins de rétractation et, subsidiairement, de révision de cette ordonnance ; que ce recours ayant été déclaré irrecevable, M.

en révision est communiqué au ministère public ; que cette formalité est d'ordre public ; Attendu qu'il ne résulte pas des mentions de l'arrêt attaqué et des pièces du dossier que la procédure de recours

compensatoire et condamné le père à verser pour l'enfant majeur une pension alimentaire ; qu'après avoir formé un recours en révision contre cet arrêt, M.

du 26 janvier 2017 ; que l'EPA a formé un recours en révision contre cet arrêt ; Attendu que l'EPA fait grief à l'arrêt de rejeter son recours en révision ; Mais attendu qu'ayant relevé que les parties

X..., a formé un recours en révision ; Attendu que M.

(les consorts Y...) ont formé un recours en révision à l'encontre d'un précédent arrêt qui les avaient déboutés de l'action en paiement de dommages-intérêts qu'ils avaient engagée à l'encontre de la caisse

en révision contre cet arrêt ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Far East Access fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevable son recours en révision, alors, selon le moyen, que

Y... a assigné Mme X... en révision d'un arrêt qui, statuant sur appel d'une ordonnance d'un juge aux affaires familiales, avait fixé la contribution du père à l'entretien des enfants et la pension pour

David X... a formé un recours en révision contre un arrêt en date du 12 septembre 2002, rectifié par un arrêt du 4 février 2003 ; Attendu que M.

en révision contre ce jugement ; Attendu que pour déclarer irrecevable ce recours, l'arrêt retient que Mme Y... n'a pas, par une demande particulière à cette fin, remis en cause la validité de son acquiescement

En ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable le recours en révision formé le 5 avril 2012 par la société Système U centrale régionale Est à l'encontre de l'arrêt rendu par la cour d'appel de Colmar

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Madame Q... T... de son recours en révision.

en révision est communiqué au ministère public ; que cette formalité est d'ordre public ; Attendu qu'il ne résulte pas des mentions de l'arrêt attaqué et des pièces du dossier que la procédure de recours

en révision est communiqué au ministère public ; que cette formalité est d'ordre public ; Attendu qu'il ne résulte pas des mentions de l'arrêt attaqué et des pièces du dossier que la procédure de recours

attaqué d'avoir rejeté le recours formé par la SCI SANS SOUCIS en révision de l'arrêt prononcé le 2 avril 2012 par la cour d'appel de Douai, formé par la SCI Sans Soucis, AUX MOTIFS