vingt-quatre octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de Me LUC-THALER et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocats

Palais de Justice à PARIS, le vingt décembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller NOCQUET, les observations de la société civile professionnelle GASCHIGNARD, avocat

Fouret, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. X..., de Me Choucroy, avocat de M.

tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq mai mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de Me BOUTHORS, avocat

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Justice à PARIS, le trois octobre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER, les observations de la société civile professionnelle BORE et SALVE de BRUNETON, avocat

Pety, conseiller, les observations de la SARL Gury & Maitre, avocat de M.

[K] [Z] étant assisté de Mme [U] (l'avocate). 4. L'évaluation des parts de la société G.

Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER, avocats

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SAMARY, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour

Lucas, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de M. X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de Me ROGER, avocat

Dary, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M. [D] [O], et les conclusions de M.

X..., de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de M. Y..., de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de la société M... H... I..., l'avis de M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat aux Conseils, pour Mme X...

Séné, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la Société de développement floral Moreux Fleurs SDF, de Me Hémery, avocat de M. Y..., de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de M.

Z... ; Sur le rapport de M. le conseiller D'HUY, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général Z... ; Joignant

en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

La rééducation ne permettra pas une récupération plus importante de cette paralysie.

chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller Z..., les observations de la société civile professionnelle GATINEAU et FATTACCINI, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ, avocats