X... avait contracté une infection nosocomiale lors de son séjour à la Clinique du Parc, que les allégations contraires de la clinique n'étaient étayées par aucun élément médical et que l'établissement

Y... ; Attendu qu'à l'encontre de l'arrêt attaqué ces deux praticiens invoquent des griefs tirés d'une dénaturation du rapport des experts, d'une contestation de l'erreur de diagnostic qui leur est

paiement, ni même un inventaire ; qu'il est établi-et non contesté par les deux prévenus-qu'un chèque signé en blanc par la victime et tiré sur son compte bancaire, destiné à payer des cotisations URSSAF

la Société HPM HOPITAL PRIVE METROPOLE, d'une part, et Monsieur X... et deux médecins, d'autre part, rappelle en préambule que le praticien souhaite s'installer en cabinet libéral et s'engager dans une

la Société HPM HOPITAL PRIVE METROPOLE, d'une part, et Monsieur X... et deux médecins, d'autre part, rappelle en préambule que le praticien souhaite s'installer en cabinet libéral et s'engager dans une

la Société HPM HOPITAL PRIVE METROPOLE, d'une part, et Monsieur X... et deux médecins, d'autre part, rappelle en préambule que le praticien souhaite s'installer en cabinet libéral et s'engager dans une

la Société HPM HOPITAL PRIVE METROPOLE, d'une part, et Monsieur X... et deux médecins, d'autre part, rappelle en préambule que le praticien souhaite s'installer en cabinet libéral et s'engager dans une

qu'il y avait cessation des contrats passés avec les médecins ; qu'en refusant de rechercher si le délai entre le 6 janvier 2006 et le 12 juin 2006 (date de fin de l'activité de chirurgie réparatrice)

de cette stipulation, alors, selon le moyen, que tout partage des honoraires perçus par un médecin en rémunération de sa propre activité médicale entre ce médecin et une personne ne remplissant pas les

, chirurgien-dentiste d'expérience, et leur répétition en nombre non négligeable constatée sur une relation de travail de deux ans, alors pourtant que tel n'était pas le motif énoncé dans la lettre de

X... responsable du préjudice subi par Mme Y..., l'arrêt retient que le contrat formé entre le patient et son médecin met à la charge de ce dernier, sans préjudice de son recours en garantie, une obligation

X... et Y..., d'une part, la société Aprema Pharma, d'autre part, ont alors assigné la société Maco Pharma afin de voir constater la résiliation du contrat aux torts exclusifs de cette dernière et d'obtenir

X..., les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu

Il en est de même des autres praticiens ayant contribué aux soins prodigués à Mme Q...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un contrôle de l'activité de M.

Serge Y... puisque les contrats indiquent expressément que d'autres néphrologues interviendront dans le service de dialyse ; Que de plus que l'article 10 de ces contrats dispose que le praticien s'engage

expérimenté ; que, dans ce cas, la question n'est pas de savoir si ce praticien est plus compétent que le notaire, mais de savoir si, grâce à ce praticien, le client a pu être informé de toutes les conséquences

; que ce contrat prévoyait le paiement de redevances à la clinique au titre des services et prestations rendus au praticien ; que, par acte du 6 janvier 2012, M.

(sic, il faut lire Y...) du contrat signé avec le Docteur X... en raison de sa volonté d'éviter toute opposition entre eux compte tenu du conflit les opposant ; que par ailleurs dix extraits de procès

et blouses, à la disposition des praticiens et des assistants » ; que toutefois, le tribunal ne peut que constater que les nombreuses factures produites par M.