ont, lors de l'extension de cet établissement équipé d'un système d'assainissement par filtration, fait réaliser une installation de traitement des eaux usées industrielles par la société Ar Quo, architecte

Pierre X... a produit aux débats un procès verbal de réception du 25 février 2000 ; qu'il en ressort que ce procès verbal a été signé contradictoirement à cette date par le maître de l'ouvrage, le maître

Z...) et le bureau d'études techniques (Createc, devenu ID + Ingenierie), prévoyant l'exécution des plans de vente architecte par l'architecte, et la participation du bureau d'études (conclusions, p. 15

dans ses dernières conclusions, monsieur B... reprend à l'encontre de son épouse le grief d'adultère retenu en première instance et dément pour sa part avoir entretenu une quelconque relation de cet ordre

N..., représentant la société Projinvest, que celle-ci a été mandatée par les époux D... aux fins de les représenter lors de la réception et a signé le procès verbal au nom et pour le compte des maîtres

U..., architecte du chantier M..., atteste également régulièrement que M.

Z..., n'ayant pas donné suite à la proposition de la société Bizelli de prendre rendez-vous en vue de la réception de l'appartement, avait pris l'initiative de refuser l'établissement d'un procès-verbal

Enfin, ce " Manoir " construit au début du 20ème siècle avait fait l'objet en 1983 d'un projet de rénovation sur plans de l'architecte A... avec un existant mentionnant une terrasse de 4, 20 m de large

O..., architecte ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu que le syndicat et les copropriétaires font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes formées à l'encontre de la société Nexity Lamy

X..., assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), et de M.

Le procès-verbal dressé le 9 janvier 2018 qu'elle produit qui constate l'absence sur la terrasse de toute baignoire, jacuzzi, appareil sanitaire, installation de plomberie ou d'alimentation en eau, ne

phase 2 des travaux à entreprendre à la suite des sondages exécutés par l'entreprise DEBORD et ont voté un budget de 30.000 ; que par le même vote, les copropriétaires ont voté la rémunération de l'architecte

fortiori à l'ouverture d'une nouvelle information judiciaire ; qu'au cas d'espèce, l'exposant faisait valoir que par un réquisitoire introductif en date du 28 mai 2020, visant expressément divers procès-verbaux

X..., architecte, et par B...

Jean Baptiste Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 18 février 2016 par la cour d'appel de Versailles (17e chambre ), dans le litige l'opposant à la société Truelling, société à responsabilité

par ailleurs, au titre des charges et conditions de ce bail, le preneur s'oblige à « faire édifier des constructions conformes aux plans et devis descriptif établis par la SICA Habitat Rural [...], architecte

être prouvé par tous moyens, notamment le commencement de preuve par écrit résultant des comptes rendus de chantiers, établis sur documents à en tête du maître de l'ouvrage, et contresignés par l'architecte

architectes "X...

Pronier, conseiller, les observations de Me Rémy-Corlay, avocat de M. et Mme P..., de la SCP Boulloche, avocat de la société Compagnie d'assurances mutuelle des architectes français et de la société Y.

B..., architecte, des travaux de réhabilitation et de rénovation d'un ancien hôtel particulier ; que, le 31 janvier 2011, elle a vendu un appartement situé au deuxième étage à M. et Mme Z..., qu'ils ont