résulte du dossier et des débats que le prévenu a pris l'initiative d'arrêter son véhicule automobile à proximité de celui de la victime l'empêchant de démarrer ; que le prévenu est descendu de sa voiture

de couleur rouge, ce qui corrobore les déclarations d'Y... qui affirme avoir croisé une grosse voiture sur le chemin du manoir de Pedernec ; que la jeune fille affirme par deux fois qu'elle avait arrêté

X..., qu'elle a licencié le 8 mars 1996 avec dispense d'exécution du préavis, une somme au titre de ses frais de voiture du mois de mars 1996, pour les motifs figurant au pourvoi et tirés de l'absence

Z..., qui avait été renversé et blessé par la voiture de l'un de ses assurés, M. X..., a formé un recours contre le conducteur d'une automobile à l'arrêt sur les lieux de l'accident, M.

C... du 11 mars 2015 au 7 juillet 2015, pour se rendre de son domicile à l'institut Paoli Calmette en voiture particulière, d'une part, que ces transports sont liés à une hospitalisation et, d'autre part

° du Code de la route, ensemble violation des articles 428 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a refusé d'indemniser les dommages subis par Mme Y... dont la voiture

pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué, confirmatif de non-lieu a considéré qu'il n'y avait charges suffisantes contre X... du chef de l'homicide involontaire dont avait été victime Mme X..., dont la voiture

emprunté son véhicule ; que celle-ci avait confirmé ce fait, précisant que c'était après avoir été avisé de l'accident qu'elle avait remarqué que les clefs de la 205 n'étaient plus à leur place et que la voiture

divergentes ; qu'aucun témoin des faits n'existe pour en déterminer le déroulement ; que le procès-verbal des fonctionnaires de police ne permet pas d'établir que le piéton a été heurté par la voiture

lors de rechercher, comme elle y était invitée, si le prévenu, au moment où il les avait données, pouvait être certain qu'elles seraient effectuées par un seul chauffeur, et s'il ne revenait pas au voiturier

transporteur qui, chargé de livrer un colis à une société déterminée effectue la livraison entre les mains d'un tiers dépourvu à cet égard de tout mandat ; que la cour d'appel, qui a constaté que le voiturier

X..., son salaire pour la période du 1er au 13 octobre 1988 et des congés payés alors, selon le pourvoi, que l'absence du représentant légal de la société à l'audience était due à une panne de voiture

jours, les a condamnés pénalement et a confirmé le jugement entrepris ayant renvoyé à une audience ultérieure sur l'action civile ; "aux motifs que les prévenus ont poursuivi la partie civile en voiture

Josy et Alain enlacés près de la piscine, bouches plaquées ; cette situation insolite, bien au-delà du cadre familial normal, m'a immédiatement fait penser qu'ils étaient amants ; n'apercevant pas la voiture

l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que la violence du choc entre l'automobile et le camion attestée par les dégâts constatés sur l'un et l'autre véhicules explique parfaitement que la voiture

accident de la circulation routière ; "aux motifs propres que l'assureur ne rapporte pas la preuve que son assuré a sciemment et de mauvaise foi fait une fausse déclaration ; que, peu importe si la voiture

le prévenu, au volant de son véhicule Peugeot 306, circulant le 26 septembre 2004, sur le CD 89, hors de l'agglomération de la Chapelle Saint-Rémy, a perdu le contrôle du véhicule dans un virage, la voiture

X..., qui avait loué une voiture électrique pour circuler dans le parc de loisirs Eurodisney, a mis le contact avant de monter dans le véhicule ; que le véhicule s'étant mis immédiatement en mouvement,