mauvaise foi à raison d'un simple retard ; "alors, en tout état de cause, qu'en refusant tout effet au "repentir actif" du prévenu, la Cour a nécessairement modifié la prévention d'abus en celle de tentative

achever celle-ci, la chambre d'accusation n'a pas légalement justifié sa décision de renvoyer le mis en examen devant la chambre d'accusation, du chef de complicité d'assassinat plutôt que du chef de tentative

volonté évidente de nuire ; " alors qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué que les articles litigieux ont été publiés dans le cadre d'un contexte électoral et ont dénoncé des tentatives

totalement différente, nécessitant d'autres compétences que celles d'un VRP e/ou étaient elles-mêmes en difficulté et licenciaient du personnel ; qu'en se bornant à retenir qu'il n'est justifié d'aucune tentative

par ses petites filles Béatrice, Florence et Elisa, lesquelles ont évoqué de la part de leur grand-père, de nombreux actes de pénétrations digitales, Elisa relatant également des fellations et des tentatives

Yannick, contre l'arrêt de la cour d'assises de MAINE-et-LOIRE, en date du 2 décembre 2003, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour viols et tentative de viol aggravés, à 11 ans de réclusion

"aux motifs propres que, sur la nullité de l'arrestation : la Cour approuve la motivation du tribunal et au vu des déclarations du citoyen qui a procédé à l'arrestation, il y avait suspicion d'une tentative

paiement des indemnités de rupture et d'une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; que la société Fabrique de cerceuils de l'Est a présenté une demande de dommages-intérêts pour tentative

Y... avait offert de payer cette prime lors de la tentative de conciliation, ce qui constituait de sa part un aveu, la cour d'appel a violé l'article 1354 du Code civil ; Mais attendu que l'arrêt qui

antérieures remis en cause, une donation en avancement d'hoirie, une licitation et l'ancienneté des décès, ni les démarches entreprises par Mme [C] pour faire valoir ses droits, en l'absence de toute tentative

[Z] [E] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 11 juin 2025, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentative

dans un contexte de violences psychologiques réitérées, établi par les mains courantes versées en procédure et caractérisé notamment par le fait que le prévenu a fait ou menacé de faire plusieurs tentatives

. (…) D'une part, je porte à votre connaissance que chacune des tentatives qu'il s'agisse d'avances ou de séduction opérées par mon supérieur hiérarchique se sont heurtées à un refus de ma part, explicite

février 2021, qu'elle devait choisir entre une rupture conventionnelle et une procédure contentieuse, sans pour autant lui expliquer ce qui lui était reproché'' et ''elle considérait ces faits comme une tentative

l'arrêt attaqué et du jugment qu'il confirme que le prévenu, qui circulait en motocyclette, est entré en collision, à proximité d'un carrefour, avec l'automobile conduite par Françoise Z..., alors qu'il tentait

allée aux toilettes se passer la tête sous l'eau, elle avait alors retrouvé un peu ses esprits et avait demandé à son amie de rentrer immédiatement au foyer ; qu'elle ajoutait que là, alors que X... tentait

Francis X... a été blessé alors qu'il faisait face, en compagnie de Bernard B..., à Nadaraja Ganamoorthy ; qu'il est donc parfaitement inexact de prétendre, comme le fait Francis X..., que ce dernier tentait

reconnu dans sa lettre lui devoir une somme de 20 000 francs versée en avril et mai 1986 pour lui permettre d'acquérir 250 parts sociales, qu'elle ne niait donc pas le principe de sa dette, et qu'elle tentait

X..., alors qu'il tentait de monter dans un train en marche, est tombé sous celui-ci ; que blessé, il a fait assigner, avec des membres de sa famille, et son assureur, la société MAAF assurances, devant

la cour d'appel de Paris, 1re section, en date du 27 janvier 2021, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises spécialement composée de Paris sous l'accusation d'assassinats, tentatives