Patrick Y..., domicilié à Montpellier (Hérault), 723, avenue maréchal Leclerc, résidence Bel Azur, bâtiment 5,, défendeur à la cassation ; En présence de : M.

Patrick Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 octobre 1995, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

Patrick X..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Eurotélématique, demeurant ..., 2°/ de l'ASSEDIC de Lorraine, dont le siège est ... de Lorraine, 54032 Nancy Cedex, défendeurs à

Patrick X..., demeurant à Angers (Maine-et-Loire), ..., agissant en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Garage du Grand Angers, société à responsabilité limitée, en cassation

Patrick G..., demeurant Le Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis), ..., 2°/ de la société Building Finishing System (BFS), société anonyme, dont le siège social est à Burgy, Lugny (Saône-et-Loire), défendeurs

Patrick Y..., demeurant place Sainte Catherine, 05600 Guillestre, 6 / de la Caisse d'assurances vieillesse et invalidité décès des artisans Provence-Alpes et Corse, dont le siège est ..., défendeurs

Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 septembre 1995 par le tribunal de grande instance d'Albertville (Chambre civile), au profit de M. le directeur général des Impôts, domicilié

Patrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

les 10 juin 1998 et 1er février 2000 par la cour d'appel de Paris (19e Chambre civile, Section A), au profit : 1 / du syndicat des Copropriétaires ..., pris en la personne de son syndic le Cabinet Patrick

Patrick A..., demeurant Chez M.

contre l'un des cofidéjusseurs, les époux Le Y... ont, sur le fondement de l'article 2037 du Code civil, assigné la Caisse en restitution d'une certaine somme ; Sur le moyen unique, pris en ses première

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu les articles L. 1224-1 et L. 2422-4 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt

.., par son comportement fautif, s'était exposé consciemment à des risques d'agression et en déduire l'exclusion de toute indemnisation ; D'où il suit que le moyen qui manque en fait en ses deux premières

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON chambre correctionnelle, en date du 1er avril 1988, qui, après avoir déclaré irrecevable l'exception prise de la nullité d'actes d'information, l'a

Patrick I..., 2°) Mme Annick I..., née R... P..., demeurant ensemble ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kellog's produits alimentaires, société anonyme, dont le siège

Evelyne, passagère à l'avant-droit, a confirmé avoir vu les deux véhicules arrêtés, l'un empiétant sur la chaussée, ainsi que « du monde » devant la première voiture arrêtée et un homme à hauteur de la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en prise à partie présentée par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Patricia X..., demeurant appt 62, ..., en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.