[P], justifie sa décision par le motif suivant : « Au regard de vos refus successifs des propositions que nous vous avons faites, de l'impossibilité face à laquelle nous nous trouvons de vous proposer

marché immobilier ne leur permettait plus de demander le même prix que deux ans auparavant ; que par ailleurs, les époux Z... justifient qu'ayant acquis un autre bien immobilier en 2006, ils ont dû faire face

midi pour la pause déjeuner, qu'il est dès lors totalement improbable que l'amplitude journalière soit portée jusqu'à 15 heures 30, sans même tenir compte des éventuelles pauses intermédiaires ; que face

bancaires, titres, PEA, assurance vie ou cheval de course, indiquant, sans que la preuve contraire soit rapportée, qu'il a dû liquider depuis plusieurs années tous ces éléments de patrimoine pour faire face

démontrant que le 16 décembre 2014 l'employeur a saisi cette instance et qu'il s'est désisté au 30 avril 2015 ; des attestations de son épouse et de l'ami de sa fille mentionnant la dégradation de son état face

. – Les éléments produits au soutien de l'argumentation du salarié ne sont pas déterminants face à l'accomplissement de la prestation de travail au moins pour partie sur le territoire de la Principauté

de mobilité insérée dans le contrat de travail de sa mutation, à compter du 2 novembre 2009, sur le site de Montgeron sur lequel la société avait décidé de regrouper l'ensemble de ses activités ; que face

servitude édictée dans cet acte ne concernant que la desserte des parcelles 2358, 2359 et 2360 et 2361 entre elles, et étant donc parfaitement étrangère au présent litige ; qu'en outre il résulte clairement

X... au cours de l'audience, témoignage qui était pourtant essentiel à leur défense pour face aux allégations de la société CRH relatives au projet Lobito, soit celui à propos duquel le tribunal arbitral

été prononcée par ordonnance de référé du 12 mai 2011, confirmée par un arrêt du 6 novembre 2012, décision définitive ; que la SCI HK IMMOBILIER dénie l'état de cessation des paiements en alignant en face

de cette obturation, le drain sature le sol à son extrémité qui se situe exactement en arrière de la zone d'arrivée d'eau sur la parcelle n° 48 ; - l'abaissement du terrain de la parcelle n° 48, en face

Peut-être si vous saviez ce à quoi nous devons faire face chaque jour, vous comprendriez mieux (...)" ; que par lettre datée du 27 août 2009, la société danoise, la société KIM JOHANSEN TRANSPORTS, a écrit

En l'occurrence, il l'a clairement refusé.

emplacement du commerce (le long du mail principal, non loin de l'escalator d'accès au niveau supérieur, avec pour voisins immédiats Auchan sur la droite, le magasin de prêt à porter Jacqueline Riu et en face

sollicité afin d'obtenir des renseignements comptables nécessaires pour déterminer le montant des commissions qui lui étaient dues sur certaines affaires (jugement, p. 13, § 7) ; … jusqu'à … ; Que face

admettent le chapeautage par une ancienne tuile canal ; que, de plus il relève que la pose directe de tuile MALMANCHE sur l'écran sous toiture est acceptable à condition d'assurer une ventilation en sous face

tableau d'évolution quantitative repris dans le document précité ; que la stabilité des charges de personnel jusqu'en 2006/2007, invoquée par la salariée, n'a pas été masquée puisqu'elle ressort clairement

de la fixation de la date d'audience, de la décision du tribunal de refuser un renvoi, ou de l'appel du ministère public, il n'est pas établi l'existence de pression de leur part pour que le parquet fasse

six frères et soeurs, de la succession de Jean-Marie X..., décédé le juillet 1967, à raison des 24 / 28ème en pleine propriété et de 1 / 28ème en nue propriété ; que par conséquent, cet acte permet clairement

de protestation du client- soit le fruit d'une simple négligence ; (…) que la société CALLIOPE demande en conséquence réparation de la totalité de son préjudice, soutenant que si elle a du faire face