Julien Y..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 12 décembre 2016 par le conseil de prud'hommes de Narbonne (section commerce), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Vanessa Z..., domiciliée

Julien Q..., domicilié [...] , 23°/ à M. Luc R..., domicilié [...] , 24°/ à M. Eric S..., domicilié [...] , 25°/ à M.

siège est [...] , 3°/ à la société Optima expertise automobile, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Centre auto rénovation, société à responsabilité limitée, dont le siège est Etablissements Julien

Julien Q..., domicilié [...]                              , 23°/ à M. Luc R..., domicilié [...]                                , 24°/ à M.

de l'immeuble donné à Madame Christiane X... par acte authentique du 25 juillet 1981 doit être fixée à 12.195,02 euros et d'avoir dit que le procès-verbal de liquidation-partage des successions de Julien

décompte d'intérêts arrêté au 1er juillet 2012, la somme totale de 833 904,97 ¿ en principal, intérêts et frais, et ordonné la vente forcée des biens et droits immobiliers situés à Cuers, 489 avenue Julien

Julien Y... ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que le seul ouvrage visible sur la parcelle cadastrée A 501, fonds où jaillit la source, était un regard de captage, constitué

Jean-Pierre, Julien et Joachim X..., agissant tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'héritiers de Lilian X..., et la société Vic immobilier ont saisi la juridiction de renvoi ; Attendu que

procureur de la République ayant fait mentionner le jugement d'adoption et le changement de nom en résultant en marge de l'acte de naissance des enfants de l'adopté : Chloé, née le 5 novembre 1997, et Julien

d'appel a violé le texte susvisé " ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Milos X... a importé de Suisse, sans en faire la déclaration au bureau des douanes de Saint-Julien-en-Genevois

Juliette, veuve B..., Z... Julie, parties civiles, Y...

Claude Z..., demeurant ..., 3°/ Mme Victorine Z..., épouse B..., demeurant quartier Saint-Jean, immeuble Armoise à Ajaccio (Corse), 4°/ Mme Lucie, Juliette Z..., épouse X..., demeurant ..., 5°/ Mme

Liliane Juliette Monsieur BB... Rolland Pascal Madame BE... Colette Marie Madame XF... Gisèle Monsieur DELANNAY Elie XI... Madame XL... Emilienne Monsieur XL...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Julien Y..., Pointe Doniambo, Nouméa (Nouvelle Calédonie), 2°/ Monsieur Lafaele C..., Pointe

Juliette, Francine, Eugénie, demeurant ensemble ... (Bouches-du-Rhône), 5°) Madame Z... Née D... Béatrice, Renée, Andrée, demeurant ...

C..., demeurant 4, place de Saint-Julien à Charleville-Mézières (Ardennes), pris ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée ACVE, défendeurs à la cassation

(Moselle), 38) de Mme Juliette X..., née F..., demeurant ... (Moselle), 48) de Mlle Sarah de B..., demeurant ... (Moselle), 58) de M. Eric de B..., demeurant ...

Patrick YA..., demeurant ..., 60°/ de Mlle Mercédès YB..., demeurant ..., 61°/ de Mlle Juliette YD..., demeurant ..., 62°/ de Mlle Caroline YC..., demeurant 2 Pound Lane, Willesden, N.W. 10 Londres

Julien Y..., demeurant ..., 6°/ M. Albert A..., demeurant plateau Fofo, voie 4, 97233 Schoelcher, 7°/ M. Louis C..., demeurant Cotonnerie, 97240 Le François, 8°/ M.

le siège est ..., 2 / de l'association Champ de la Croix, dont le siège est ..., 3 / de l'Association française de pédagogie curative, dont le siège est 5, Place des Fontenottes, 89330 Saint-Julien