devant la Cour, que C...fournit encore deux détails qui n'ont pu être inventés, dans la mesure où il a dit que Aziz X... a disposé d'une BMW portant des plaques d'immatriculation allemandes et est venu chercher

l'information n'a pas permis de déterminer les circonstances précises de l'accident, Sylvaine X... s'étant alors absentée de la salle de séjour où elle se trouvait avec les deux enfants pour aller chercher

le compte d'établissements bancaires luxembourgeois ; que son activité est réalisée sur le territoire français dans la mesure où les responsables de Senarest Investissements se déplacent pour venir chercher

son adresse auprès de l'agent immobilier auquel la gestion de cette location avait été confiée, et qui aurait pu lui être désigné par le locataire occupant les lieux, que cet huissier n'aurait pas cherché

[X] avait « cherché à pousser Mme [Q] à la démission en l'orientant sur des postes en inadéquation avec ses compétences » ; qu'en jugeant pourtant que la dépression déclarée par Mme [Q] ne pouvait

apposait sur les bouteilles d'huile d'olive de provenance communautaire n'indiquaient pas de façon suffisamment lisible et explicite cette origine, ce dont il ne résultait pas qu'elle ait volontairement cherché

part des personnes chargées du contrôle interne de la société, sans rechercher si le prévenu avait réellement cru, ou pu croire, en l'état de ces suppositions et constatations, que X... avait ainsi cherché

International Stratégie et Delta Vitre à payer à Patrick X... d'une part et à Christian Y... d'autre part une somme de 25 000 francs à titre de dommages-intérêts; "aux motifs que les parties civiles ont cherché

l'entreprise générale de bâtiment SA X... et dont la propre activité était donc liée au redressement de cette dernière entreprise, de parvenir à l'apurement du passif de cette entreprise, véritable cheville

le terme "nazi", la cour d'appel s'est retranchée derrière une circonstance inopérante en relevant, pour renvoyer la prévenue des fins de la poursuite, qu'il n'était pas établi qu'elle n'avait pas cherché

ne se sont rendus à l'entreprise au moment des faits ; que dès lors, la seule personne susceptible d'avoir volé les gants est Marie-Christine X... qui se rendait chaque jour à l'entreprise pour y chercher

X... propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 23 chevaux, a, après le rejet les 13 janvier 1994 et 7 novembre 1995 de ses réclamations, assigné le Directeur des services fiscaux

également que les éléments du soutien abusif étaient réunis dès avant son intervention forcée et que "société SBT Batif qui a maintenu à Saitec ses concours de façon négligente pendant des années, n'a pas cherché

X... propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 23 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 28 décembre 1995, assigné le directeur des services fiscaux devant le

maîtrise d'oeuvre n'avait pour objet que les prestations concourant à l'implantation des pressoirs, non à leur fourniture, et que la société Garett, dont la coopérative ne prétendait pas même qu'elle eût cherché

qu'avant même la mise en oeuvre d'une procédure disciplinaire la concernant et la remise par le commissaire aux comptes du rapport relevant l'existence d'anomalies comptables, la Fondation VSHA avait cherché

1996, soit sept mois après l'incident ; qu'en accueillant néanmoins, a posteriori, l'explication du salarié, sans égard au fait que le jour de l'incident ayant motivé le mesure, celui-ci n'avait pas cherché

pour les deux poulains ; qu'outre le fait que les consorts X... n'ont jamais présenté leur comptabilité à l'expert malgré plusieurs relances, il est acquis qu'ils procédaient à très peu de ventes de chevaux

dans un compte rendu du 19 octobre 1999, il avait employé une phrase "sibylline" : "il ne s'agit pas de faire le procès mais de réfléchir par écrit sur les méthodes actuellement utilisées et de chercher

responsable est également nulle dès lors que s'agissant d'une société, l'huissier devait vérifier que la secrétaire de direction était habilitée à recevoir l'exploit ; qu'il ne démontre pas non plus qu'il a cherché