Y... ayant été blessé dans un accident de la circulation dont la société Vag France, assurée par la compagnie Zurich France a été déclarée responsable, a assigné ceux-ci ainsi que la caisse primaire d'assurance

Z..., victime d'un accident de la circulation; que M. Y... et le GFA ont interjeté appel de cette décision plus d'un mois après la signification; que M.

X..., victime d'un accident de la circulation, a assigné M.

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 23 mai 2000), que, victime d'un accident de la circulation

Le 21 octobre 2016, [M] [Z] a été victime d'un accident de la circulation occasionné par Mme [K] [C]. Elle est décédée à l'hôpital où elle avait été transportée en arrêt cardio-respiratoire. 3.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 mai 2021), le 30 novembre 2014, [E] [X], alors qu'il se déplaçait à pied, a été heurté par un véhicule en circulation assuré par la société Allianz IARD (l'assureur

[B] a été victime le 21 mai 2011, alors qu'il circulait à motocyclette, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société Greenval Insurance Company (l'assureur). 2.

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 31 mai 2022), Mme [G] a été victime, le 24 mai 2015, alors qu'elle était passagère d'une motocyclette, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule automobile

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 26 octobre 2023), le 14 mars 2017, [D] [I], alors âgé de 8 ans, qui circulait à bicyclette, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par

Selon l'arrêt attaqué (Bastia, 5 juin 2024), Mme [U] [V] [W], épouse [Z] [C], a été victime le 28 mars 2018 d'un accident de la circulation impliquant le véhicule de M. [T]. 2.

[Y] [Z] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 2025, qui, pour vols aggravés, faux, détention et mise en circulation de fausse monnaie

[W] a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société Axa France IARD (l'assureur). 2. M.

Pontault-Combault ; qu'il a toujours affirmé avoir reconnu Jean Z... en son agresseur, précisant aux enquêteurs qu'il existait un contentieux d'ordre professionnel entre sa famille (propriétaire du cirque

des restrictions à l'importation, à l'exportation ou au transit entre Etats membres ; que l'article 30 du traité instituant la Communauté européenne permet de faire exception à la règle de libre circulation

recycleurs de palettes et que les locataires des palettes s'en désintéressant à l'issue de l'usage qu'ils en font, laissent aux recycleurs le soin de lui restituer et de les réintroduire dans le circuit

1351 du Code civil ; Attendu que l'autorité de la chose jugée suppose identité d'objet, de cause et de parties ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été tuée dans un accident de la circulation

La Petite Fumée, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit : 1 / du Fonds de garantie contre les accidents de circulation

automobile, devenu le Fonds de garantie des assurances obligatoires (le Fonds) en indemnisation de leur préjudice moral à la suite du décès de leur mari et père Dominique Y... dans un accident de la circulation

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Rennes, 8 décembre 2004), qu'à la suite d'un accident de la circulation

X... a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit par M.