H... et K..., le projet de ces derniers comportant notes descriptives et techniques, plan de détail, coupe et façade, adressé au maître de l'ouvrage le 8 janvier 1990, procédant d'un parti architectural

société Cari, venant aux droits de la société Carillon BTP Thouraud, la société Cerberus Guinard, la société Equipement technique hôtelier, la société Giam, M.

d'exécution n'était pas chargée de la réalisation de simples plans d'exécution mais d'une étude d'exécution qui a pour objet le développement technique du projet et relève de la conception d'exécution

X..., entrepreneur individuel, exerçant sous l'enseigne « GB ingénierie », a commandé la réalisation de plans et schémas techniques à la société Bureau d'études Y...

de précision de la main droite ; qu'après une période de reprise non concluante, le médecin du Travail l'a déclaré, le 21 juin 1994, inapte au poste antérieurement occupé et a précisé que seule une étude

part, l'agent technique est défini par la convention collective de la bijouterie applicable comme l'agent expérimenté capable de suivre les directives d'un ingénieur, d'effectuer seul des études d'ensemble

Il souligne que la fiche de poste annexée à son contrat de travail précise que ses fonctions d'ingénieur études et développement comportent un rôle d'expert technique, de développeur et de veille technologique

pour leur part, font valoir que leurs accusations étaient pertinentes, dans la mesure où Valérie X... a bien calqué leur démarche pour se l'attribuer, reprenant les mêmes sujets, les mêmes procédés techniques

ce qui concerne l'aide commerciale celle-ci "semble avoir été apportée aux franchisés" la Cour s'est prononcée par un motif dubitatif ; "alors, enfin que le tribunal avait constaté que seule une étude

faire le bilan en fin de journée en passant au siège de la société pour un point en face à face avec votre hiérarchie, sur l'avancement et le planning du chantier, ainsi que solutionner les problèmes techniques

rapport de la DDTM confirme que cette remise en état doit consister à retirer les apports de matériaux, sur les zones et dans des proportions que la comparaison des cartes topographiques du rapport d'étude

la construction, CTICM, dont le siège est domaine de saint-paulin, BP n° 1, 78470 Saint-Rémy les Chevreuse, defendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° A 99-10.539 formé par le Centre technique

FAMILIALES ANNEXE A L' ARRETE MINISTERIEL DU 24 JUILLET 1953 ; ATTENDU QUE SELON LE PREMIER DE CES TEXTES, LES ALLOCATIONS FAMILIALES SONT DUES JUSQU' A L' AGE DE VINGT ANS SI L' ENFANT POURSUIT DES ETUDES

, précise en son article 7 que " le dispositif des mesures et d auscultations ainsi que l essai de première mise en eau devront être conformes aux dispositions du dossier soumis à l avis du Comité technique

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'études et d'entreprises d'isolation du bâtiment (S2EIB), société à responsabilité limitée dont le

C... n'avaient selon lui aucune justification, les études ayant été réalisées sur la commande de la mairie par Atelier 3 et payées 150 000 CFP ; ( ) ; que le tribunal retiendra ici que la date de la décision

SUR LES PREMIER ET TROISIEME MOYEN REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE GROUPEMENT D'ETUDES POUR L'ACCESSION A LA PROPRIETE, DITE GEPAP, AGISSANT EN QUALITE

versés aux débats que les préconisations du bureau d'études avaient été prises en compte dans le cadre des spécifications techniques mises en oeuvre par le maître d'oeuvre et que, lors du commencement

ET METTRE AU POINT, EN ACCORD AVEC LA GERANCE, TOUTES LES QUESTIONS JURIDIQUES, FINANCIERES, ADMINISTRATIVES, TECHNIQUES, INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES QUE NECESSITE LE DEVELOPPEMENT DES AFFAIRES SOCIALES

(SPE) était chargée du lot gros oeuvre et démolition, la Société nouveaux constructeurs (SNC), assurée par la compagnie AXA assurances, de la maîtrise d'oeuvre, et la société SOCOTEC, du contrôle technique