[G] [OL] [DO], pour complicité, notamment, d'assassinat et tentatives d'assassinat, M. [W] [DG] pour association de malfaiteurs terroriste, acquitté MM.

commise la veille de Noël 2013 dans la rue du Gros horloge, extrêmement fréquentée, par un homme en état d'ivresse qui importunait les passants et s'est montré violent à l'égard d'une personne qui tentait

soit au siège de l'association, le matin lorsqu'elle faisait le ménage, soit dans les WC du centre de Morsang-sur-Orge et même une fois à son domicile ; qu'en 1995 il avait été surpris alors qu'il tentait

qualité de témoin, avoir vu Maurice X..., dont elle donne une description, accrocher, avec sa BMW beige dorée ..., l'aile arrière d'une 2 CV rouge, qui était déjà garée à la droite de la place qu'il tentait

Z... a été placé en détention provisoire à l'issue d'une unique et initiale mise en examen pour une tentative de crime et divers délits, de sorte que, comme le montre l'examen de l'ensemble des pièces

SCOPD a été créée à l'initiative des salariés dans le but d'assurer la continuité de l'entreprise et de sauvegarder l'emploi ; que nonobstant la conclusion d'accords entre Manufrance et la Scopd, les tentatives

Gilbert, 1 ) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES du 19 avril 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de tentative d'assassinat, a ordonné l'annulation

seulement à l'heure et à l'endroit ou avait été dérobée la semi-remorque utilisée pour transporter le caterpillar mais également au cours de la nuit du 5 au 6 septembre 2001 à Meyzieu, lors d'une première tentative

chambre correctionnelle, en date du 14 avril 1998, qui a condamné le premier, pour escroquerie, à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 400 000 francs CFP d'amende, le second, pour escroquerie et tentative

Le droit à l'accès au juge, notamment en matière de révision, implique que la tentative d'assignation par acte d'huissier de justice d'une personne qui s'avère décédée interrompe le délai pour agir dès

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle X... est tombée et s'est blessée alors qu'elle tentait

Manuel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 10 novembre 2004, qui, pour tentative de dégradation grave d'un bien appartenant à autrui, l'a condamné à un mois

Mustapha C... a été mis en examen le 18 décembre 2003 des chefs de transport, cession, détention, acquisition de stupéfiants, importation ou exportation illicites de stupéfiants en bande organisée, tentative

civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 11 mars 1997, qui, dans la procédure suivie, sur leur plainte, contre personne non dénommée, du chef de tentative

Chelles, a fait preuve d'agressivité à l'égard du personnel et l'a soumis à un traitement humiliant, stressant et angoissant, cet état de fait ne faisant que s'aggraver en dépit des remarques et tentatives

ou à l'importance du préjudice ; qu'en déclarant Stéphane X... tenu à indemniser intégralement Chokri Y..., au motif que son comportement, caractérisé par une conduite sous l'emprise d'alcool, des tentatives

apos;heures de travail restées impayées, ayant donné lieu à une conciliation par le conseil de prud'hommes, à l'existence d'un contentieux opposant sa soeur à l'employeur, à la tentative

G... sans pour autant proposer un notaire de son choix pour procéder à une tentative de règlement amiable, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1360 du code de procédure

F... a déjà été condamné à trois reprises pour des infractions de fraude fiscale et de tentative d'escroquerie ; qu'il n'est plus accessible au sursis simple, ayant déjà bénéficié d'un précédent sursis

. ; qu'une tentative de confrontation échouait, du fait de M.