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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ès annulation dans la procédure suiviec/Evelyne X
61372531cd5801467741bbff
25 octobre 1990
25 octobre 1990
nécessairement sa lucidité " et " ne lui a pas permis de se rendre compte du risque qu'il courait " ; que, par ailleurs, le fait, pour un usager de la route en difficulté... de se placer... sur la bretelle
Source officielleciv3
61372299cd580146773feef0
20 décembre 1995
20 décembre 1995
Georges B..., demeurant ..., "Le Breteil", 33320 Eysines, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50967
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[I] [F], domicilié [Adresse 3] (Brésil), 3°/ la société Vega Brasil Empreendimentos E Participacoes LTDA, société de droit étranger, dont le siège est [Adresse 4] (Brésil), ont formé un pourvoi le
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR01215
1 avril 2014
1 avril 2014
Soutien gorge avec armature, les bonnets sont en double épaisseur de tissu et froncés, départ bretelle sous poitrine et côté externe, noué nuque » ; qu'il appartient à la cour, au regard des textes susvisés
Source officiellesoc
6137240ccd58014677411959
19 mars 2003
19 mars 2003
X... a été embauché par la société Breuil, le 4 juillet 1983, en qualité de technicien de chantier ; que par lettre du 12 septembre 1995, le salarié a pris acte de la rupture du contrat de travail ; qu'estimant
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01131
1 décembre 2009
1 décembre 2009
et la société Transal à garantir la société Calberson du montant des condamnations à son encontre, l'arrêt retient que le simple fait de s'endormir au volant, de s'engager involontairement sur une bretelle
Source officielleciv1
61372175cd580146773f3ee7
11 juin 1991
11 juin 1991
Sur le moyen unique, pris en sa quatrième branche : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que les époux X..., en vue d'adopter un enfant né le 14 juillet 1985 au Brésil, ont acquis
Source officielleciv1
6137236bcd58014677409879
16 mai 2000
16 mai 2000
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Musicais Tapajos LTDA, dont le siège est ..., 2e Andar Botafogo, Rio de Janeiro (Brésil
Source officielleciv3
613722aecd5801467740005c
16 juillet 1996
16 juillet 1996
en cassation d'une ordonnance rendue le 27 septembre 1985 par le juge de l'expropriation du département du Calvados, siégeant au tribunal de grande instance de Caen, au profit de la commune de Bréville-les-Monts
Source officiellesoc
61372306cd58014677404766
31 mars 1998
31 mars 1998
Joseph X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1995 par la cour d'appel de Besançon (Chambre sociale), au profit de l'association Les Salins de Bregille, dont le siège social
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210480
22 juin 2017
22 juin 2017
_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Cabinet Crouzet-Breil
Source officiellesoc
6079b17d9ba5988459c525c0
9 mai 1996
9 mai 1996
Sur le moyen unique : Attendu qu'à la suite d'un contrôle de l'URSSAF, les sommes versées par la société Les Hauts de Breuil, en application de l'accord d'intéressement passé avec son personnel le
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10779
25 septembre 2024
25 septembre 2024
[Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 23-16.288 contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Chambre 4-6), dans le litige l'opposant à l'association Les Salins de Bregille
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10425
5 avril 2018
5 avril 2018
X... reproche à l'employeur d'avoir mis fin de façon injustifiée et abusive à son contrat d'expatriation au Brésil, de ne pas lui avoir fait de proposition sérieuse pour lui procurer un nouvel emploi en
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee37
24 mai 2006
24 mai 2006
d'avoir : 1 - à Sète et en Guyane, courant 1997 et 1998, sciemment, par aide et assistance, facilité la préparation ou la consommation de l'importation illicite, en bande organisée, de cocaïne du Brésil
Source officiellesoc
6137241ecd580146774127e1
16 juin 2004
16 juin 2004
Rémy Cordelier, demeurant 1, Impasse Saint-Cloud, 71670 Le Breuil, 37 / de M. Jean-Marie Pradel, demeurant 77, rue du Docteur Rebillard, 71200 Le Creusot, 38 / de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100413
5 avril 2012
5 avril 2012
reproduit en annexe : Attendu que prétendant, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 janvier 2011) que la société Tereos, exploitant la marque Beghin Say, à l'occasion d'une campagne commerciale dite "Année du Brésil
Source officiellesoc
6137232ecd580146774067d7
19 novembre 1998
19 novembre 1998
dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 novembre 1996 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Rennes, au profit de Mme Béatrice Y..., demeurant La Noë X..., 35150 Breteil
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58f8c
20 janvier 1987
20 janvier 1987
des lots d'un immeuble en copropriété ; que, selon l'acte authentique dressé par Me X..., notaire, il était stipulé que l'acquisition était réalisée pour le compte de la Société civile immobilière Breteuil-Invalides
Source officielleciv2
6079432a9ba5988459c41498
19 décembre 1973
19 décembre 1973
SE TROUVAIT AU BRESIL OU IL ETAIT PARTI EN VOYAGE LE 30 OCTOBRE PRECEDENT ET DONT IL EST REVENU LE 13 JUIN SUIVANT, ET QU'ELLE CONSTATE AUSSI QU'IL RESULTAIT DE LA CORRESPONDANCE PRODUITE QUE DAME X...
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S.A.R.L. GARAGE BREFEIL SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS BREFEIL
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