Selon l'arrêt attaqué (Douai, 14 janvier 2021), au cours du mois de février 2017, Mme [V] a pris contact avec Mme [X] [F] aux fins de procéder à des travaux d'aménagement, d'ameublement et de décoration

motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Camille X..., antiquaire, désirait mettre en vente un secrétaire en loupe d'orme et d'acajou à décors

C..., domicilié [...] , agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Set up, venant aux droits de la société Générale décors, 2°/ la société Set up, dont le siège est [...] ,

En dernier lieu, il occupait un poste de responsable de département meubles, petits meubles et décoration. 2.

S] [T] a été engagé par l'Agence France presse (l'AFP), d'abord sous statut local en tant que correspondant en Irak en 1979, puis, le 22 mai 1981, en qualité de journaliste rédacteur (Desk

responsabilité limitée, dont le siège est zone de Luscanen, 56880 Ploeren, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1997 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre civile), au profit de la société Confort Décor

[E] a été engagé par la société France 2, aux droits de laquelle se trouve la société France télévisions, à compter du 12 septembre 1994, en qualité de constructeur en décors-menuisier, suivant quatre

Noncourt-sur-le-Rongeant (Haute-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 24 juillet 1991 par le conseil de prud'hommes de Chaumont (section industrie), au profit de la société à responsabilité limitée Decor

[S] a été engagé par la société Tapis Saint Maclou, le 27 avril 1998, en qualité de poseur de produits de décoration et des revêtements de sols, murs et fenêtres. 2.

litigieux », c'est-à-dire un « parquet en bois », de « larges allées aménagées pour développer un parcours client non pas en rayon mais en zones avec des ambiances mixant mobilier et articles de décoration

MAZARS, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La Société DECO-DESIGN

1383 du Code civil alors, d'autre part. qu'en se prononçant de la sorte aux seuls motifs que la société Maquet avait engagé, sur une période de plus de six mois, quatre des neuf salariés de la société Decker

attaqué, rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 9 juillet 2013, pourvoi n° 12-21.628), que la société Maisons du monde, spécialisée dans l'équipement et la décoration

X..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Tib décoration, domicilié ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Decors, sur la régularité de l'emploi de ses salariés et le paiement des cotisations légalement dues, Vincent X..., inspecteur des travaux, a commis le délit reproché pour le compte du cabinet A...et B

l'infraction visée par les articles 322-1 et 322-2 du Code pénal, dont le champ d'application est particulièrement large, la jurisprudence reconnaissant la qualité de biens destinés à l'utilité ou à la décoration

par la société Sertic constituait un abus de biens sociaux, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; "alors, de cinquième part, qu'en retenant que des travaux d'aménagement intérieur et de décoration

sorte qu'ils ont renoncé à demander un arrêt valant vente, se bornant à réclamer l'indemnité de non-réitération due par les vendeurs ; que rien ne permet de considérer que des biens ou éléments de décoration