CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

882 résultats pour « Gendouz »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d36a9ba5988459c590ca

Cassation

6 décembre 1977

6 décembre 1977

CONTRE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS GENOUD ET COMPAGNIE (SOCIETE GENOUD), FABRICANT DES BRIQUETS FEUDOR ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET DEFERE D'AVOIR DEBOUTE LA SOCIETE FRANCISPAN DE SES

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00844

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

par le service des urgences de l'hôpital constatait : - une plaie profonde déchirée de 6 cm au niveau de l'avant bras, - une plaie profonde rectiligne de 7 cm au mollet droit, - des dermabrasions du genou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01154

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

intervenant en Syrie dénommé « hadjnadad » pouvant signifier « les guerriers du Caucase » visant à la libération de la Tchétchénie, qu'il indique avoir fait défection à ce groupe suite à une blessure au genou

Source officielle
CC

civ1

60794cc79ba5988459c46ed4

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

X..., né en 1943, souffrait d'une gonarthrose évolutive du genou droit, qui présentait une désaxation de 10 degrés environ ; que tous les traitements auxquels il avait été soumis ayant échoué, le docteur

Source officielle
CC

soc

613721b5cd580146773f65b7

Cassation

4 juin 1992

4 juin 1992

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Z..., professeur d'éducation physique, a demandé la prise en charge au titre de la législation des accidents du travail d'une lésion du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201098

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

fixant à 5 % le taux d'incapacité permanente partielle au titre des séquelles douloureuses lombaires consécutives à son accident du travail du 17 décembre 2001 en invoquant l'existence de douleurs du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210130

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

G... a déclaré un accident du travail le 6 septembre 2013 pour une contusion au genou droit ; que le 2 décembre 2014 il a été consolidé de son accident du 5 septembre 2013 ; que les arrêts de travail ont

Source officielle
CC

civ1

613723f8cd5801467741094d

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

X..., alors âgé de 57 ans, souffrant d'une gonarthrose fémoro-tibiale du genou gauche, accompagnée d'une dégénérescence du cartilage et d'une désaxation d'environ 10 , a consulté M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200345

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

[Y] présente, à cette date, une limitation modérée de la flexion du genou droit sans amyotrophie ; que la preuve n'est pas rapportée d'une perte d'emploi ou d'un préjudice économique en relation directe

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201031

Cassation

18 juin 2015

18 juin 2015

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'employée d'une maison de retraite en qualité d'agent de service, Mme X... a déclaré être atteinte d'une maladie au genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100426

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

X... a consulté à trois reprises depuis 2003 le docteur F... pour un genou droit douloureux, - le docteur F... a précisé que les amplitudes du genou avant l'intervention étaient normales, - le bilan iconographique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201790

Cassation

28 novembre 2013

28 novembre 2013

X... traversait entre deux passerelles, qu'une planche sans étai avait cédé sous son poids et que l'intéressé était tombé se heurtant violemment le genou ; qu'il relève, par ailleurs, que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01670

Cassation

17 décembre 2025

17 décembre 2025

[P] lui avait demandé de se mettre à califourchon sur ses genoux, alors qu'il était assis dans le canapé.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200689

Cassation

16 juillet 2020

16 juillet 2020

», posée dans les questionnaires de santé qu'elle a signés le 11 avril et le 5 juillet 2007, Mme P... a répondu par la négative, alors qu'elle avait subi au moins trois interventions au genou, dont la

Source officielle
CC

civ1

60794c339ba5988459c44ecc

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu qu'après avoir subi une radiographie d'un genou précédée d'une arthrographie pratiquée par M.

Source officielle
CC

soc

6137211bcd580146773f1078

Cassation

15 février 1990

15 février 1990

Y..., victime le 22 janvier 1982 d'un accident du travail ayant entraîné un traumatisme du genou gauche, s'est vu reconnaître une incapacité permanente partielle dont le taux a été fixé le 1er septembre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01268

Cassation

25 juin 2019

25 juin 2019

1241 du code civil : "en ce que l'arrêt attaqué a dit que le requérant avait commis une faute engageant sa responsabilité civile, qu'il était directement et exclusivement à l'origine de la blessure au genou

Source officielle
CC

soc

613722d4cd58014677401fff

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

été prescrit, le 9 décembre 1993, au profit d'un assuré social, vingt-cinq séances de "rééducation du membre inférieur droit à raison de trois séances par semaine pour limite interne et postérieure du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210642

Cassation

4 octobre 2018

4 octobre 2018

gauche en indiquant : « il s'agit d'une simple contusion antérieure du genou et de la partie haute de la crête tibiale gauche avec une plaie peu profonde pré-rotulienne » et souligne par ailleurs que

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210336

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

ayant régulièrement prêté devant la Cour le serment d'accomplir sa mission, de faire son rapport et de donner son avis, en son honneur et conscience, expose : « Souffre de lombalgies et de douleurs genou

Source officielle

Page 11 sur 45

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

16/01/2026

Voir →

Modifications diverses

LE VEGETAL EN DIRECT, MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

23/03/2023

Voir →

Créations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

15/11/2022

Voir →

Procédures collectives

BOUKERMA GENDOUZ, Myriam

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif des opérations de liquidation judiciaire

22/11/2012

Voir →