rendu sur renvoi après cassation (3e chambre civile, 16 février 2000, pourvoi n° 98-15.148), que la SCI du 75, Champs-Elysées (la SCI) a loué des locaux à usage de bureaux à la société Promotion ingénierie

chambre civile), au profit : 1°/ de la Société immobilière du logement de l'Eure "SILOGE", dont le siège est ..., 2°/ de la société OTH, dont le siège est ..., 3°/ de la société Bet Alpha ingénierie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société travaux public et ingénierie de Ligny Le Chatel (TPIL), société anonyme

Y... et associés Groupe Cimaise, dont le siège est Technopole,10 A, ..., 2 / la société Cimaise Ingenierie, dont le siège est Technopole,10 A, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1998

copropriétaires ont fait réaliser, dans le bâtiment A, des travaux de chauffage, climatisation et traitement de l'eau, par le groupement constitué par la société Dalkia France et la société Faure ingénierie

1998, par la société Soreprim, maître de l'ouvrage, de réaliser sur le terrain dont elle était propriétaire la construction d'un bâtiment à usage d'entrepôts et de bureaux, la société Bâtir France ingénierie

d'effectuer la permutation de tout ou partie du personnel ; qu'en condamnant la société faute d'avoir recherché une possibilité de reclassement externe du salarié au sein des sociétés Peintamelec ingénierie

En statuant ainsi, alors que le contrat d'assurance litigieux prévoit que sont assurées, outre l'activité de conseil en investissements financiers, celle d'ingénierie financière, la cour d'appel, qui en

définition de l'ouvrage, spécifications : la consistance et les caractéristiques techniques du bâtiment sont définies ci-après, les dispositions d'ensemble sont figurées aux plans établis par le cabinet-ingénierie-architecture

[R] [S], domicilié [Adresse 2], pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Safa ingénierie, 2°/ à M.

Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société Atalian ingenierie des services.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Etablissements Secomat Ingenierie, dont le siège est ..., en

M..., domicilié [...] , contre un arrêt rendu le 18 novembre 2014 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Akka ingénierie produit, dont le siège est

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Béton du Ried, ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocat à la Cour de cassation, la société Ecobat ingénierie

Y..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Dardel Ingéniérie, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué statuant en référé, que M.

Y... d'une mission d'ingénierie et d'architecture concernant l'ensemble des travaux, dont la réalisation a été confiée à la société d'Etudes et d'ingénierie de l'industrie et des services (EIS), laquelle

La société Ingenierie et coordination de la construction a formé un pourvoi provoqué contre le même arrêt.

Dumez Construction, aux droits de laquelle se trouve la société SAS Dumez Ile-de-France ( la société Dumez ), concernant la réalisation d'une opération immobilière et, le même jour, la société FH Ingénierie

Georges-Marie X..., demeurant ..., apprt 349, 92160 Antony, en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1996 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société Ingénierie régionale

l'exproprié ainsi que de celles du commissaire du gouvernement les indemnités revenant à la société civile immobilière Montreuil Saint Antoine à la suite de l'expropriation au profit de la Société d'ingénierie