venir un médecin, il était fondé à croire que le médicament non rangé qui se trouvait sur la table de la salle à manger était destiné à Jean-Michel Z..., ce qui explique l'erreur sur la personne.

Jean-Alix, - Z... Dirck, - A... Andrew, - B... Bertrand, - C... Antonio, - D... Michel, - E... Eric, - F...

à voir prononcer la résiliation du bail rural consenti à Monsieur Jean-Marc Y..., AUX MOTIFS QU'en application des articles 564 et suivants du Code de procédure civile, les demandes qui n'ont pas été

Michel Jean Tomaszewski, demeurant La Cambuze, 19450 Chambouille, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit de la société Système U - Centrale

(MICHEL) ET Z... (JEAN), DU CHEF DE VOL, LES A DEBOUTES DE LEURS DEMANDES.

Michel D..., demeurant lieu-dit "Le Peupion", commune de Rigne, Thouars (Deux-Sèvres), 28) de M.

Michel X..., - M. Marc Y..., - M.

B... et Jean A... des chefs d'escroquerie, complicité d'escroquerie et recel, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans, chambre correctionnelle, en date du 9 juin 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide involontaire, a prononcé sur les

Michel, André, Marie X..., 4°/ Mme Carine, Françoise K... épouse X..., demeurant ensemble Parc Ranguin II, Bât. 2, n°133 impasse Emile O..., 06150 Cannes La Bocca, 5°/ M.

Jean-Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1988 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, section 1), au profit de la société Babeau-Séguin, demeurant ..., défenderesse

Michel G..., de Mme Arlette H... et de Mme Danielle E..., épouse I..., héritières de Mme Mona E..., veuve H..., devait s'exercer sur la parcelle, cadastrée section BN n° 222, propriété de M. et Mme Gérard

Jean-Luc XE..., demeurant ..., 37 / de M. Meziane XG..., demeurant ..., petite route de Marnaval, 52100 ST DIZIER, 38 / de M. Jean-Marc XH..., demeurant ..., 39 / de M.

Daniel E..., 13°/ de Mme Michèle K...

Jean-François YW..., 39°/ de M. Michel XU..., 40°/ de M. Abdelkader XQ..., 41°/ de M. José XR..., 42°/ de M. Chritian XN..., 43°/ de M. Félix BH..., 44°/ de M.

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 mars 2002, qui, pour complicité de diffamation publique envers un fonctionnaire public, a confirmé le jugement l'ayant

août 1981, en laissant pour lui succéder, son épouse en secondes noces, Stanislawa Y..., les deux enfants issus de leur union, Paulette et Claude, et deux enfants issus d'une première union, René et Jean

Justice à PARIS, le vingt-quatre août mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre

Jean-Michel X..., demeurant à Mimizan (Landes), hôtel du Parc, ..., 4°/ Mme B..., ès qualités de représentant légal et administrative de sa fille mineure Vanessa A..., née le 12 juillet 1985 à Bayonne

Jean-Paul C..., demeurant ..., 62 / de M. Jean-Paul F..., demeurant ..., 63 / de M. Roland G..., demeurant ..., 64 / de M.