Emmanuel G..., M. Laurent G..., M.

Pierre, Emmanuel Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Jacques et Emmanuel Y...et Mme Sylvie Y...aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne MM.

opérations de liquidation des successions de ses parents, a répondu le 21 mai 2004 à maître E... chargé desdites opérations, que l'appartement ... au Vésinet ‘'a été et est occupé par Monsieur Pierre-Emmanuel

Emmanuel Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Immo Lille Investissement, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 septembre 1997 par le tribunal

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Emmanuelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17

Emmanuel, Franck A... Y... de B..., 9°/ de Mme Hélène, Henriette A... Y... de B..., épouse Blaudin de The, 10°/ de M. Louis Jean A...

Z..., Benoit A..., Betty N..., François-Bernard B... et Emmanuelle O..., dont le siège est [...], contre un arrêt rendu le 24 novembre 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 1), dans le

Emmanuel Z..., domicilié [...]                             , 4°/ M.

Emmanuel Z..., le poste de directeur de création ; que le seul document produit à ce sujet est un mail du 6 octobre 2005 émanant de M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 janvier 2010), que la SCP Denis X... et Sophie-Emmanuelle X...

siège est [...]                                            , contre le jugement rendu le 14 avril 2016 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Cahors, dans le litige l'opposant à Mme Emmanuelle

Emmanuel X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Immo Lille Investissement, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 septembre 1997 n° 96/2766

Emmanuele de X..., demeurant Via Muciaccia 18 à Bari (Italie), défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Charente (Charente-Maritime), ..., 2°/ de Madame Liliane D..., veuve de Monsieur Z..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs, Guylaine et Emmanuelle

4ème Chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Nathalie X..., prise en sa qualité de veuve agissant tant personnellement qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses deux enfants mineurs Emmanuel

Emmanuel A..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan des SA et SNC Les Successeurs d'Albert Y... et Cie Sucab, demeurant ..., 3°/ de M.

était même arrivé de prendre un fusil de chasse pour le braquer sur le visage de Kévin, prenant parfois un couteau ou d'autres objets ; elle avait produit un certificat médical du docteur Z..., sur lequel