X..., ayant fait assigner La Poste et la société Maileva devant un tribunal de grande instance, un juge de la mise en état a déclaré nuls les actes introductifs d'instance par une ordonnance dont M.

que les travaux relatifs à l'évacuation des terres ne figuraient pas sur le devis ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Maeva

X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1998 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, section B), au profit : 1 / de la société Locarev-Maeva

demander à la société Collin et fils (société Collin) de réaliser dans l'immeuble des travaux de menuiserie et d'aménagement intérieur; que la société Collin, estimant que la situation de la société Maeva

l'arrêt relève que, si les conditions dans lesquelles ce dernier a acheté les roues de secours, pour un prix dérisoire, à deux ressortissants britanniques rencontrés sur un parking dans les environs de Malaga

.]                                                      , contre l'arrêt rendu le 7 janvier 2016 par la cour d'appel de Papeete (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Marava

suivant : "les recherches et recoupements faits avec une enquête menée par le SRPJ de Versailles mettant en cause le nommé Jean-Pierre X..., permettent d'apprendre que la brigade départementale de Malaga

demeurant à Tarare (Rhône), ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 juillet 1986 par le conseil de prud'hommes de Villefranche-sur-Saône (section industrie), au profit de la société DECHELETTE MALLEVAL

Z..., Manate Y..., demeurant : Maeva-Huahine (Polynésie-Française), 5 / de Mme Mireille Y..., demeurant : Papeete-Titioro (Polynésie-Française), 6 / de M.

[Adresse 3], ont formé le pourvoi n° B 25-11.279 contre l'arrêt rendu le 6 novembre 2024 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Le Fournil de Maeva

précision de date ; qu'à la lecture de son livret de famille (feuillets en copie), le 18 novembre 2000, il contractait mariage avec Mme Karine A..., et légitimait les enfants Karim Mohammed X... né [...], Malika

l'arrêt attaqué (Colmar, 2 avril 2003), que le 8 janvier 1997, la société Gaston Dreyfus international (la société), titulaire d'un compte ouvert dans les livres de la Banque de Neuflize, Shlumberger, Mallet

d'un arrêt rendu le 18 février 1998 par la cour d'appel de Paris (8ème chambre civile, section D), au profit : 1 / de Mme Esther X..., demeurant ..., 2 / de la banque de Neuflize Schlumberger Mallet

Malleval, conseiller, membre le plus ancien de la chambre appelé à la présider en remplacement de M.

Malleval, conseiller, membre le plus ancien de la chambre appelé à la présider en remplacement de M.

[C] [J], 2°/ Mme [R] [W], épouse [J], tous deux domiciliés [Adresse 3], 3°/ la société Maeva, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° N 24-11.354

Saviez, titulaire du brevet n° 86 00 514, déposé le 15 janvier 1986, concernant un "matelas amélioré" constitué d'un support plan et "d'éléments modulaires introduits dans des ouvertures formées par les

ont permis de confirmer l'existence d'un important trafic de stupéfiants place des Tisserands, au pied d'une tour, dans une baraque construite à l'aide de barrières de chantier, de planches, et de matelas