Maurice, Marcel X..., 4 / de Mme Monique, Victorine, Jeanne Z..., épouse X..., demeurant ensemble 21690 Salmaise, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi,

diligences de son président-directeur général, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1993 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre C), au profit de Mme Monique

Sylvain Y..., 2 / de Mme Monique Y..., née X..., demeurant ensemble à Clichy-La-Garenne (Hauts-de-Seine), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Roger X..., 2 ) de Mme Monique X..., demeurant ensemble ..., à Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Julienne A..., épouse Lacroix, 2 / Mme Monique Y..., épouse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X..., épouse C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

d'un jugement déclaratif de liquidation judiciaire en date du 16 novembre 1989, en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1995 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section C), au profit de Mme Monique

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1994 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Marie-Louise Y... veuve A..., demeurant ..., 2°/ de Mme Monique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Monique Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1994 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Anne-Marie X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Monique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X..., demeurant ..., 50410 Percy, en cassation d'un arrêt

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Andrée A..., née C..., demeurant ...Hôtel de Ville, 63140 Châtel Guyon, 2 / Mme Monique

(l'association), Mmes Monique, Josiane et Gisèle X...

(les consorts X... ) de leur reprise d'instance en tant qu'héritiers de Monique Z..., épouse X..., décédée le 22 mars 2008 ; Attendu que Marie-Louis Z... est décédé le 6 juin 1963 en laissant pour lui

X... de Robert aurait"depuis toujours, son principal établissement" dans la commune à laquelle il porte un "intérêt soutenu", sa famille y étant "ancrée" depuis le XVIe siècle et l'intéressé n'ayant été

des faux qui lui sont reprochés, elle se défend de toute intention frauduleuse ayant, selon ses dires, agi constamment avec l'aval de sa mère ; qu'ainsi autorisée à utiliser le compte bancaire de Mme Monique

Jean E..., demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), 2 ) de Mme Monique E..., demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), 3 ) de M.

X..., épouse Z..., demeurant ... et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1998 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre A), au profit : 1 / de Mme Monique B..., épouse