Olivier B... , les conclusions de M.

ni s'ils étaient susceptibles d'influencer les débats en cours ; " alors, enfin, qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt que la cour d'appel était saisie des secondes attestations de Olivier

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs qu'à supposer établi que Christian Z... ou, à défaut, Olivier

constaté que l'assignation du 12 octobre 2021 précisait que les époux [W], demandeurs, avaient pour avocat plaidant Me Jean-Pierre Duffort, avocat au Barreau de Tarbes et pour avocat constitué Me Pierre-Olivier

ponctuelle dans l'appréciation du risque persistant au lieu de l'avalanche malgré les tirs effectués ; "aux motifs que, alors que l'accumulation de neige à l'origine du décès de Jean-Christophe Y... et d'Olivier

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1999 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section C), au profit : 1 / de la société Gan foncier, dont le siège est ..

affirmations, l'action en responsabilité qu'il avait déclenchée à l'égard de Joseph Y... démontre qu'il éprouvait du ressentiment à son égard, ressentiment qui existait également à l'encontre de Me Olivier

I..., G... et B... de la société Cora, et Olivier F..., président-directeur général de la société Aytex ; que selon MM. I... et G..., M.

[L] et Mme [E], a vendu un immeuble à la société Les Oliviers da Cana (la société Les Oliviers) ; que, se plaignant de désordres, la société Les Oliviers a, après expertise, assigné la société Les Sorbiers

l'arme du militaire mais ne parvenait pas à libérer la dragonne, ce qui le conduisait à menacer le gendarme, qui était contraint de se défaire de son arme de service puis à rejoindre son camarade Olivares

F... ; que Julien Y... l'avait pénétrée par derrière ; qu'elle avait dû pratiquer une fellation sur Christophe D... et Olivier E...

que malgré la position initialement prise sur ce point par Philippe X... lorsqu'il a reçu les enfants venus lui exposer leurs doléances, la réalité des faits d'agression sexuelle sur Arnaud Y... et Olivier

cette mention est de nature à créer une confusion dans l'esprit de l'acheteur sur l'origine ou la provenance réelle de la denrée alimentaire ; qu'il ressort de la procédure et des débats que l'huile d'olive

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 5 février 2002, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer, sur sa plainte, contre Olivier

Olivier, es qualités de président directeur-général de la société ATELIERS DE BOBINAGE ELECTRIQUE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 2 avril

Olivier, - X...

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 1999, qui, pour violences avec arme, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts

Bertrand X... s'est présenté dans cette affaire comme notaire, ce qui ne pouvait manquer d'entraîner un rapprochement avec la société civile professionnelle notariale André et Olivier X..., dont il était

Olivier C... et M.

, parties civiles, contre l'arrêt n° 135 de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 20 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre Denis Z..., Anne Marie A..., épouse Z... et Olivier