Philippe A... lors de l'entretien du 20 avril 2010 : « il faut être pervers pour aller réaliser des séminaires de travail dans un couvent et surtout y raconter des blagues douteuses » ; 2) propos tenus

Philippe XX..., demeurant ... des Farines, 33000 Bordeaux, 33 / de M. Gérard XW..., demeurant ..., 34 / de M. Patrick XY..., demeurant ..., 35 / de M.

Emile A..., demeurant 14, square Sully, 94500 Champigny-sur-Marne, 2°/ Mme Denise X... veuve A..., demeurant ..., 3°/ Mme Emilie Olivier A..., demeurant ... (Guyane), 4°/ M.

Olivier Y..., 4°/ de M. Didier Y..., 5°/ de M. Laurent Y..., tous quatre pris en qualité d'héritiers de M.

aux fins d'audition de Corentin X... qui avait déposé une lettre plainte par l'intermédiaire de son avocat, dans laquelle il dénonçait des faits d'agression sexuelles commis sur lui par un dénommé Olivier

Philippe X..., demeurant ..., 2 / de Mme Mireille Y..., demeurant 49 B/1, ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1999 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nîmes, au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM

Philippe Y..., pris en sa qualité de directeur général ayant charge de la vie sociale au Conseil général du Rhône, domicilié 29-31, cours de la Liberté, 69003 Lyon, en cassation d'une décision rendue

Philippe Y..., pris en sa qualité de directeur général ayant charge de la vie sociale au Conseil général du Rhône, domicilié 29-31, cours de la Liberté, 69003 Lyon, en cassation d'une décision rendue

Philippe Y..., pris en sa qualité de directeur général ayant charge de la vie sociale au Conseil général du Rhône, domicilié 29-31, cours de la Liberté, 69003 Lyon, en cassation d'une décision rendue

Philippe Y..., pris en sa qualité de directeur général ayant charge de la vie sociale au Conseil général du Rhône, domicilié 29-31, Cours de la Liberté, 69003 Lyon, en cassation d'une décision rendue

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 décembre 1996 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nanterre, au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM

Gougé, Ollier, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, M. Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Favard, Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, M. Terrail, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Philippe X..., pris en sa qualité de directeur général ayant charge de la vie sociale au Conseil général du Rhône, domicilié 29-31, cours de la Liberté, 69003 Lyon, en cassation d'une décision rendue

Philippe Y..., domicilié 29-31, cours de la Liberté, 69003 Lyon, pris en sa qualité de directeur général ayant charge de la vie sociale au conseil général du Rhône, en cassation d'une décision rendue

Philippe Y..., pris en sa qualité de directeur général ayant charge de la vie sociale au conseil général du Rhône, domicilié 29-31, cours de la Liberté, 69003 Lyon, en cassation d'une décision rendue

Ollier, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

Ollier, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Petit, conseiller référendaire rapporteur, M. Thavaud, Mme Duvernier, conseillers, M. Duplat, avocat général, M.

Ollier, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Petit, conseiller référendaire rapporteur, M. Thavaud, Mme Duvernier, conseillers, M. Duplat, avocat général, M.