[K] faisait valoir ''qu'il est le seul ajusteur professionnel logistique à n'avoir connu aucune évolution'' et que ''cette stagnation participe de la discrimination syndicale dont il souffre'' ; qu'après

de la société Allianz IARD (l'assureur), au titre d'une garantie tous risques, avec une valeur déclarée de 115 000 euros, sur la base de l'évaluation faite par un expert maritime ; que ce navire a sombré

X..., qui souffre d'une pathologie lombaire, a été indemnisé au titre de l'assurance maladie à compter du 27 octobre 2000 ; que l'assuré ayant contesté l'avis du médecin conseil de la caisse primaire d'assurance

vers 15 heures, au sud-est de Belle-Ile-en-Mer, le chalutier côtier Beau-Rivage, immatriculé à Saint-Nazaire et venant du Croisic (Loire-Atlantique), a chaviré au cours d'une action de pêche, avant de sombrer

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 janvier 2020) Mme [F], qui est infirme moteur cérébral et souffre d'une hémiplégie droite, effectue ses déplacements à l'extérieur en fauteuil roulant électrique

octobre 2019, des fumigènes taupicides dont l'autorisation de mise sur le marché à titre de produits phytopharmaceutiques avait été retirée en février 2015, en raison de leur substance active à base de soufre

équations des grandeurs physiques et un examen attentif des véhicules sont sur ce point difficilement contestables ; qu'il est par ailleurs constant que le virage en S situé à l'entrée du bourg des Tricheries

Jean Sourbes, en sa qualité de représentant légal de la société LCL, pourrait convoquer les élus du comité d'entreprise de cette société en réunion extraordinaire et dans les délais prescrits par la loi

W... souffre sont en lien direct et certain avec des violences volontaires, la cour d'appel s'est bornée à retenir que, selon le certificat médical du 3 septembre 2018 du docteur B..., le professeur H.

que la victime a fourni un signalement précis de ses agresseurs, précisant que l'un était grand, de type nord africain, très costaud, avec des cheveux courts, porteur d'un blouson de type base ball sombre

aperçus très rapidement des difficultés du jeune Cédric Z... et auraient pu le sauver" et "qu'en définitive, c'est la durée de l'immersion du jeune Z... qui a causé tous les troubles médicaux dont il souffre

son véhicule ; "aux motifs que le 13 juillet 1990 vers 23 heures 30 (...) la voiture automobile Renault 5 de Tarik X..., en stationnement régulier, était heurtée par une autre voiture de couleur sombre

commis le 28 juin 1995 au Crédit Agricole de Chamoux-sur-Gelon et l'a condamné à une peine d'emprisonnement ; "aux motifs que, le 28 juin 1995, deux individus porteurs de casques intégraux de motard sombres

fils, âgé de 3 à 4 ans, diverses atteintes sexuelles, allant jusqu'à éjaculer sur lui après s'être livré à divers attouchements sur sa personne ; que, selon l'expertise psychiatrique, le prévenu ne souffre

d'accusation a ordonné le renvoi devant la cour d'assises de Simon X..., du chef de viol aggravé ; "aux motifs que Mme Y... a toujours affirmé que, invitée par son médecin à se rendre dans une pièce sombre

qu'il ne pouvait être sérieusement soutenu que le lien causal entre l'absence d'éclairage et la réalisation de l'accident n'était pas établi tandis que le drame s'était déroulé dans un sous-sol déjà sombre

engagement patrimonial de cet établissement, mais de la réglementation bancaire; qu'elle n'implique par ailleurs aucun appauvrissement dudit établissement qui prélève au passage sa propre rémunération et ne souffre

... était inapte à toute activité professionnelle ni que cette aptitude était très fortement réduite ; qu'il en va de même de l'expert judiciaire qui a précisé quant à lui que les séquelles dont souffre

patrimonial de cet établissement, mais de la réglementation bancaire; qu'elle n'implique, par ailleurs, aucun appauvrissement dudit établissement qui prélève au passage sa propre rémunération et ne souffre

civil ; 6°/ que nul ne peut causer à autrui des troubles excédant les inconvénients normaux du voisinage et que le caractère normal du trouble ne saurait être déduit de mesures que le voisin qui souffre