V... qui, alors qu'il était arrêté avec son vélo au bord de la route, a traversé celle-ci. 3. Les juges du premier degré ont déclaré le prévenu coupable. 4.

William X..., qui circulait en moto avenue [...], à Marseille, en empruntant la voie de bus, a heurté Annie Z..., âgée de 73 ans, qui finissait de traverser, cette dernière décédant quelques jours plus

B..., lorsqu'elle empiéta sur le bas côté droit puis, après avoir traversé la chaussée, s'immobilisa dans le fossé ; que M. A... fut blessé ; que M. B..., cité devant la juridiction pénale, par M.

Z..., l'arrêt énonce que la victime, qui avant de traverser la chaussée au-delà de l'espace protégé par ce véhicule, ne s'est pas assurée qu'aucun véhicule ne survenait, aurait commis la même imprudence

X... qui pilotait un cyclomoteur, de nuit, sans éclairage, a fait une chute alors qu'il voulait traverser le terre-plein central de la chaussée en voulant échapper au contrôle de M.

chantier naval, société Construction navale Bordeaux (CNB), a été livré le 22 novembre 2012 à La Rochelle ; que des dysfonctionnements et désordres étant rapidement apparus au cours de sa première traversée

______ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 OCTOBRE 2020 La société Partnaire RLM, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée société Traveco

assigné ce dernier en rétablissement des lieux ; Attendu que pour juger que les consorts Z... bénéficient d'une servitude d'évacuation des eaux grevant le fonds A..., matérialisée par le fossé qui traverse

Surtout, la lecture de cet acte confirme que la société SAFB est dépourvue de droit réel sur les parcelles traversées par le golf, et ne détient qu'un droit d'usage.

de l'autoroute qui n'étaient pas éclairées et enfin qu'il avait décidé, au lieu de se mettre en sécurité sur le terre-plein central, de se rendre sur la bande d'arrêt d'urgence le forçant ainsi à traverser

cause n'avaient pas porté atteinte à l'image de la société ASF bien que le prévenu qui circulait à moto sur l'autoroute en travaux soit passé, sans y être autorisé, entre les voitures "bouchons", ait traversé

qu'on accédait au bar et au restaurant en passant par la réception (mais "à partir de", ce qui peut se comprendre dès lors que la clientèle du restaurant y passe juste devant) ou qu'il fallait la traverser

boissons sans préciser, comme il y était invité par les conclusions du demandeur ainsi que par les procès-verbaux d'huissier figurant au dossier, que pour accéder à la "discothèque" les clients devaient traverser

pour l'essentiel par un batardeau équipé d'une pelle, et d'une vanne, de veiller à leur entretien et à leur bon fonctionnement ; qu'il ne saurait, au prétexte que le dernier acquéreur des terres traversées

de l'instruction relève que des investigations très poussées et fruits d'une enquête croisée n'ont pas permis d'établir la présence d'un navire français dans le périmètre traversé

plusieurs fois sur un terrain dégagé, selon un tracé rectiligne et à une distance de 200 à 300 mètres, en direction du cerf que lui-même et les autres participants chassaient ; que ces tirs rasants ont traversé

deux témoignages concordants ; que Mustapha X... s'est trouvé contraint, confondu par la fausseté de son alibi, de reconnaître à la fin de l'enquête son séjour en Vendée et particulièrement avoir traversé

suppression du poste ou la réorganisation ne sont intervenues que pour réaliser des bénéfices plus importants, et non pour assurer la compétitivité de l'entreprise, à raison des difficultés économiques traversées