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217 résultats pour « Vezian était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300971

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

De plus, il m'a assuré que je ne m'engageais à rien car ce papier n'était rien d'autre que le récapitulatif de ce que nous venions de voir ensemble sur des points litigieux et n'était donc rien d'autre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03168

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

penser à une strangulation, un traumatisme thoracique important avec de multiples fractures, une plaie abdominale sous costale dont le trajet se termine à la colonne vertébrale et qui a traversé la veine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10142

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

tout particulièrement étonné, car nous avions, comme avec tous nos autres collaborateurs, des relations cordiales : nous connaissons votre épouse, l'avons invitée à dîner, chaque fois que nous venions

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423132

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

initialement favorables, et qu'ensuite il avait été suspecté une thrombose du stent fémoral, ce qui avait conduit à une nouvelle désobstruction par ballonnet puis à un pontage par utilisation d'un greffon de veine

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f95a

Cassation

21 janvier 1998

21 janvier 1998

véhicule inapte à la circulation et dangereux ; qu'ils ont caché à Bruno X... l'existence d'un accident survenu au véhicule dont ils avaient une parfaite connaissance par le garage Salengro de Vaulx-en-Velin

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11019

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

A... en ces termes « Monsieur, suite à notre appel téléphonique 13 juillet 2009 vous informant que nous venions chercher le véhicule de la société que vous utilisez à fifre professionnel, nous vous confirmons

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200056

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

arrivait en bas ; son visage était derrière la portière ouverte ; il a été écrasé entre le deux camions ; Monsieur B... a relaté : je roulais à une allure modérée, peut-être 60 kilomètre/heure car nous venions

Source officielle
CC

cr

613726a1cd58014677427326

Cassation

24 janvier 2006

24 janvier 2006

vieillissement cellulaire ; il participe à une meilleure solidité des os ; il permet aux articulations de conserver leur souplesse ; il diminue les douleurs articulaires ; il tonifie la paroi des veines

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CC

cr

61372647cd58014677424532

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

. ; "aux motifs que le réquisitoire introductif du 23 février 1998 visait le procès-verbal d'enquête 005/98 de la brigade de gendarmerie de Vezzani qui comportait certaines factures arguées de faux

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427786

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

témoignages qui ne lui sont pas favorables sont le fait de personnes animées par de bas ressentiments à son égard, n'évoquant pour appuyer ses dires que des suppositions ou des explications de la même veine

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CC

cr

6137263dcd58014677424047

Cassation

20 juin 2006

20 juin 2006

établissent suffisamment, et sans être contredits par le requérant, que l'Etat français détient divers dossiers pouvant lui être opposés ; que la référence à la tour des archives s'inscrit évidemment dans la veine

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CC

cr

é sur les intérêts civils et, dans la procédure suiviec/M. Q

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01086

Cassation

18 juin 2019

18 juin 2019

collectif que la construction d'un gigantesque silo près de l'église emblématique du village qu'elle masque en grande partie, ceci alors qu'il s'agit d'une église en promontoire sur la célèbre Cuesta du Vexin

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276fd

Cassation

7 septembre 2005

7 septembre 2005

présentes aux appels d'offres ne sont attributaires d'aucun marché ; que dans la zone desservie par EDF, l'analyse des marchés passés par le SIER Marseille Songeons (2001/2002), le Sier de Chaumont-en-Vexin

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CC

cr

613725dacd58014677421026

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

. ; qu'après s'être fait préciser le mode d'administration, Françoise A... lui demandait de verser le produit restant dans la perfusion et d'accélérer le débit de celle-ci pour " rincer " les veines ;

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cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Il détruisit des temples car il était jaloux des richesses d'autrui, il savait qu'un gars comme lui, sans le sou et sans une goutte de sang bleu dans les veines, était un moins que rien, qu'il n'irait

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01768

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

conduit à ses condamnations antérieures ; que les garanties de représentation présentées, outre sa promesse d'embauche sus-évoquée, mais également une attestation d'hébergement de son frère à Vaux-en-Velin

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cr

61372639cd58014677423ea8

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

plaie au foie (appelée aussi plaie basse dans les pièces de l'information) n'aurait pas empêché le blessé de continuer à marcher, voire à courir sur de grandes distances ; que par contre, celle de la veine

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