CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300971
22 septembre 2016
De plus, il m'a assuré que je ne m'engageais à rien car ce papier n'était rien d'autre que le récapitulatif de ce que nous venions de voir ensemble sur des points litigieux et n'était donc rien d'autre
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03168
10 janvier 2018
penser à une strangulation, un traumatisme thoracique important avec de multiples fractures, une plaie abdominale sous costale dont le trajet se termine à la colonne vertébrale et qui a traversé la veine
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10142
25 janvier 2017
tout particulièrement étonné, car nous avions, comme avec tous nos autres collaborateurs, des relations cordiales : nous connaissons votre épouse, l'avons invitée à dîner, chaque fois que nous venions
6137261ecd58014677423132
21 septembre 2004
initialement favorables, et qu'ensuite il avait été suspecté une thrombose du stent fémoral, ce qui avait conduit à une nouvelle désobstruction par ballonnet puis à un pontage par utilisation d'un greffon de veine
613725a9cd5801467741f95a
21 janvier 1998
véhicule inapte à la circulation et dangereux ; qu'ils ont caché à Bruno X... l'existence d'un accident survenu au véhicule dont ils avaient une parfaite connaissance par le garage Salengro de Vaulx-en-Velin
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11019
20 septembre 2018
A... en ces termes « Monsieur, suite à notre appel téléphonique 13 juillet 2009 vous informant que nous venions chercher le véhicule de la société que vous utilisez à fifre professionnel, nous vous confirmons
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200056
14 janvier 2016
arrivait en bas ; son visage était derrière la portière ouverte ; il a été écrasé entre le deux camions ; Monsieur B... a relaté : je roulais à une allure modérée, peut-être 60 kilomètre/heure car nous venions
613726a1cd58014677427326
24 janvier 2006
vieillissement cellulaire ; il participe à une meilleure solidité des os ; il permet aux articulations de conserver leur souplesse ; il diminue les douleurs articulaires ; il tonifie la paroi des veines
61372647cd58014677424532
20 octobre 2004
. ; "aux motifs que le réquisitoire introductif du 23 février 1998 visait le procès-verbal d'enquête 005/98 de la brigade de gendarmerie de Vezzani qui comportait certaines factures arguées de faux
613726a8cd58014677427786
14 mars 2006
témoignages qui ne lui sont pas favorables sont le fait de personnes animées par de bas ressentiments à son égard, n'évoquant pour appuyer ses dires que des suppositions ou des explications de la même veine
6137263dcd58014677424047
20 juin 2006
établissent suffisamment, et sans être contredits par le requérant, que l'Etat français détient divers dossiers pouvant lui être opposés ; que la référence à la tour des archives s'inscrit évidemment dans la veine
é sur les intérêts civils et, dans la procédure suiviec/M. Q
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01086
18 juin 2019
collectif que la construction d'un gigantesque silo près de l'église emblématique du village qu'elle masque en grande partie, ceci alors qu'il s'agit d'une église en promontoire sur la célèbre Cuesta du Vexin
613726a7cd580146774276fd
7 septembre 2005
présentes aux appels d'offres ne sont attributaires d'aucun marché ; que dans la zone desservie par EDF, l'analyse des marchés passés par le SIER Marseille Songeons (2001/2002), le Sier de Chaumont-en-Vexin
613725dacd58014677421026
26 juin 2001
. ; qu'après s'être fait préciser le mode d'administration, Françoise A... lui demandait de verser le produit restant dans la perfusion et d'accélérer le débit de celle-ci pour " rincer " les veines ;
édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666
14 novembre 2017
Il détruisit des temples car il était jaloux des richesses d'autrui, il savait qu'un gars comme lui, sans le sou et sans une goutte de sang bleu dans les veines, était un moins que rien, qu'il n'irait
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01768
8 juin 2017
conduit à ses condamnations antérieures ; que les garanties de représentation présentées, outre sa promesse d'embauche sus-évoquée, mais également une attestation d'hébergement de son frère à Vaux-en-Velin
61372639cd58014677423ea8
28 février 2006
plaie au foie (appelée aussi plaie basse dans les pièces de l'information) n'aurait pas empêché le blessé de continuer à marcher, voire à courir sur de grandes distances ; que par contre, celle de la veine
Page 11 sur 11